Solde négatif en annualisation

didiedusud Messages postés 7 Statut Membre -  
 cmoa -
Bonjour, une de mes salariés a posé ses rtt par anticipation par accord collectif dannualisation. Hors, avec ses absences maladies elle se retrouve à nous devoir 14h. Puis je lui reporter sur l'exercice n+1? Ou puis je lui prendre sur ses CP ? Merci d'avance

3 réponses

Cmoa
 
Bonjour
C est a lemployeur de prevoir un emploi du temps qui permet d arriver a zero a la fin de la periode d annualisation
Si le salarié a fait plus d heures , c est des heures supplémentaires , s il a fait moins d heures , c est
Des heures perdues pour l employeur

Les arret maladies compte pour du travail effectué

Cette réponse est basé sur mon expérience de mes longues années d annualisation , si quelqun a une reponse plus juridique merci de la faire partager
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Cmoa
 
De plus si les rtt ont deja etes pris il ne seront pas la l année prochaine , donc il me semble qu il est difficile d enlever deux fois le nombre d heure (une fois en rtt et une fois en conges)
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didiedusud Messages postés 7 Statut Membre
 
Et du coup qd vs étiez en maladie, votre seuil de déclenchement des heures sup était diminue du nb d'heures de maladie ?
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cmoa
 
ma hiérarchie tenait le calcul suivant:
nombre d heures effectuées +nombre dheures en maladie = 1607 h
si plus = heure supp
si moins= tant pis pour l'employeur
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