Assurance vie : clause bénéficiaire neveux et descendants

MC - 13 mars 2022 à 15:01
 gitane2229 - 13 mars 2022 à 15:14
Bonjour,
Bonjour,

Nous sommes une famille avec 2 jeunes enfants. Parents pacsés. Nous avons des assurances vies et aimerions changer leur clause pour une clause à option afin d'optimiser la répartition des capitaux en cas de décès d'un souscripteur:

- laisser le choix de quotité des capitaux au conjoint en premier, avec un délai de 3 mois pour faire le choix, à défaut 100% des capitaux au conjoint
- le reste allant aux descendants par parts égales entre eux
- si un enfant prédécède ou n'est pas représenté, que sa part soit partagée entre les autres par parts égales entre eux

Nous aimerions avoir de l'aide et conseils sur la rédaction d'une telle clause, dont voici notre ébauche:

"Je révoque toute clause bénéficiaire antérieure et désigne comme bénéficiaire(s) en cas de décès:
Ma conjointe non séparée de corps ou partenaire de PACS en vigueur à la date du décès, ci-après nommée "bénéficiaire de premier rang",
À défaut, par parts égales entre eux, mes enfants, ci-après nommés "bénéficiaires de second rang", vivants ou représentés par suite de prédécès ou de renonciation au bénéfice du contrat, en cas de prédécès ou de renonciation de l'un sans représentation, sa part étant versée aux autres par parts égales,
À défaut mes héritiers selon dévolution successorale.
Mon "bénéficiaire de premier rang" pourra ne prendre qu'une quotité à son choix entre 0% et 100% de la totalité des capitaux que je lui attribue afin d'attribuer à mes "bénéficiaires de second rang", par parts égales entre eux, la totalité ou le restant des capitaux que mon "bénéficiaire de premier rang" n'aura pas reçu(e), et aura un délai de 3 mois à compter de mon décès pour faire connaitre son choix à la compagnie, et, à défaut d'avoir exprimé son choix dans le délai de 3 mois, sera bénéficiaire de la totalité des capitaux."

En vous remerciant des conseils.

Mathieu.
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1 réponse

Bonjour,

La formulation n'est pas assez concise.
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