Prise en compte revenus du conjoint

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 Snoopy -
Bonjour,

Je ne comprends pas pourquoi le salaire des conjoints est pris en compte ? Pourquoi faudrait il fournir leur revenus alors qu'ils n'ont rien à voir avec les erreurs que nous avons pu faire dans nos vies ?
Alors certes oui il faut prendre en compte le fait que nous ne vivons pas seul quand c'est le cas, et diviser par deux les charges mais je ne vois pas pourquoi il faudrait fournir les fiches de salaire ou autre de nos nouveaux conjoints ? Est ce obligatoire de les fournir ?
Ou alors est ce que les charges personnelles des conjoints sont pris en compte ? Par exemple si le conjoint a de son côté un prêt immobilier uniquement à son nom etc.. Je ne comprends pas pourquoi le conjoint devrait subir les erreurs des notre vie passée.

2 réponses

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Bonjour

Je suppose que vous parlez d'une pension alimentaire ?
(vos enfants seront content de savoir qu'ils sont une erreur... )


"et diviser par deux les charges"
les revenus du conjoint sont pris en compte dans le sens ou il viennent diminuer vos charges, pas forcément divisé par 2.
.

Si vous ne travaillez pas ou avez un petit salaire mais que vous êtes en couple avec quelqu'un qui peut assurer une grande partie des charges de votre foyer.
Ou vous pouvez être hébergé plus ou moins gratuitement
C'est évidement pris en compte, dans le sens ou vous n'auriez en réalité que très peu de charge.

Il ne subit pas vos erreurs.

Inversement, si votre conjoint n'a que très peu de revenus, le tribunal pourra difficilement considéré une grosse baisse des charges.
de la même façon le nouveau foyer de l'autre parent doit être pris en compte


La fourniture des fiches de salaires n'est pas obligatoire.
l'avis d'impôt peut être aussi bien
vous pouvez faire uniquement des déclarations sur l'honneur, mais c'est source de contestation et de doute sur la déclaration réelle.
Bonjour,

Dans la procédure, il convient de fournir les justificatifs des revenus ET des charges personnelles et/ou partagées pour chaque membre du foyer.

Ainsi, un juge tiendra compte des salaires du conjoint mais également de ses charges propres. Un tableau récapitulatif revenus/charges est à remplir par membre du couple. Les justificatifs des frais énoncés également. Ceci a pour but UNIQUEMENT de s'assurer que celui ci peut assumer une part des charges du foyer.

Cela permet au juge d'avoir une vision globale des finances de chaque foyer.

En AUCUN cas le salaire est pris en compte pour le paiement de la pension qui lui reste à la charge exclusive du parent.

Toutefois, les revenus et charges du conjoint influent sur le montant de la pension. Ainsi, Si les revenus du conjoint sont importants et permettent de prendre en charge une grande partie des frais du foyer, la pension mise à la charge du parent sera plus importante que si le conjoint n'a que le RSA.

Je vous conseille vivement de justifier a minima et d'etre le plus transparent possible sur les revenus du conjoint. Afin d'éviter les suppositions surévaluées du juge.

Cordialement
"les revenus et charges du conjoint influent sur le montant de la pension"

Donc, les revenus du conjoint sont pris en compte. Indirectement, certe, mais pris en compte quand même.

Cordialement.
> Marie
En clair, si le montant maximal de la pension selon le barème indicatif est selon le revenu du parent débiteur de 300e par mois et par enfant et que par ailleurs le conjoint assume sa part des frais du foyer et que le reste à vivre du parent débiteur est suffisant alors un juge fixera une pension du montant maximal.

Si maintenant les revenus du conjoint sont faibles ou ne permettent pas de participer aux frais du foyer, le montant fixé par un juge pourrait être en deçà des 300e par mois et ce car il a été tenu compte des revenus faibles du conjoint.

Mais la pension ne viendra pas à être fixée a un montant au dela des 300e parce qu'il serait tenu compte des revenus du conjoint.

C'est pour ça que je dis qu'en aucun cas les revenus du conjoint sont pris en compte dans le calcul de la pension. Mais ils peuvent influencer a la hausse ou à la baisse le montant mis à la charge du parent débiteur.

Le barème indicatif est de plus en plus pris en compte par les juges pour fixer la pension.

Espérant que mes explications soient compréhensibles.

Cordialement