Sport imposé par un des parent

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7 septembre 2021
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Bonjour,
Comme depuis plusieurs années, la mère de ma fille m'impose un nouveau sport en septembre en me disant "samedi quand tu auras ta fille elle va avoir sport de 13 a 14h" (par exemple) celà empiète sur mon maigre temps de garde (un week-end sur deux)
Ai-je le droit de refuser un sport qui se déroule lors de mes temps de garde ? Doit-on, les deux parents, être en accord sur les activités extrascolaires exercées par notre enfant ? Surtout quand 30km nous séparent et que le sport en question se déroule à chaque fois près de son domicile à elle.
Merci par avance !

4 réponses

Pour une inscription en club, étant donné que vous exercez l'autorité parentale conjointement votre ex est supposé agir avec votre consentement (article 372-2 cc).
Je vous conseille de passer par une médiation familiale, la communication semblant compliquée
Merci beaucoup, pour la réponse ainsi que pour l'article correspondant ! C'est tout ce que je demandais
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7 septembre 2021
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Bonjour,

Votre fille en pense quoi de cette activité sportive ? N'est-ce pas un moment que vous pourriez partager avec elle ?
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7 septembre 2021
23
Hello,

"la mère de ma fille m'impose un nouveau sport "
La premiere question a se posé, et c'est ce pourquoi votre message pourrait etre mal compris est: C'est un sport pour votre fille, probablement choisi par votre fille.

Si le sport ne se pratique que les samedi vous pouvez totalement proposer et discuter sur le fait de le pratiqué pres de chez vous.
J'ai plusieurs fois cherché comment tourner cette phrase au mieux; il ne faut pas qu'elle soit mal interprétée je pense au bonheur de ma fille avant tout ????

J'ai déjà discuté de la possibilité de trouver un autre club plus près de chez moi, ou de trouver un club qui pratique le mercredi et non le samedi. La réponse de sa mère a été très claire et sans possibilité de négociation : tant pis pour ma fille.
Pour résumé c'est soit ce club avec ces horaires soit rien et la faute sera mise sur moi aux yeux de ma jeune fille, trop jeune pour comprendre.

Donc je repose ma question (à laquelle vous n'avez pas répondu au final ^^) a-t-elle le droit d'imposer tel sport tels horaires et tels localisation sans que je n'ai mon mot à dire et risquer de passer pour le méchant ?

Quelqu'un de calé en droit peut me dire si les décisions extrascolaires doivent être prises à deux même dans le cadre d'une garde d'un seul weekend sur deux, ou est ce que le parent "1" a le monopole de ces décisions ?
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7 septembre 2021
23 > Bruce
" laquelle vous n'avez pas répondu au final ^^" vous n'avez pas tords.
la réponse est: Non.


"les décisions extrascolaires doivent être prises à deux même dans le cadre d'une garde d'un seul weekend sur deux, ou est ce que le parent "1" a le monopole de ces décisions ?
"
les décisions, l'ensemble des décisions pour l'enfant est prise en commun par l'ensemble des détenteurs de l'autorité parental.
De fait, si vous ne l'avez pas perdu (aucune raison, meme en garde classique chez la mere avec droit de visite et hebergement chez vous).
Pour le formuler autrement, Il n'y a pas de parent 1 ou 2, (pas de priorité entre parents conférer par la garde classique)


Apres, en cas de different, la question est difficile a trancher.
Si ces cours sont exclusivement le weekend (le samedi?) vous devez negocier avec la mere. je ne sais pas comment le juge pourrait trancher...

a contrario, si l'activité est plus recurrente, alors il est comprehensible que ce soit pres de chez Mme.


le droit est une chose, mais vous savez et comprenez (vu votre situation) qu'un "les parents prennent les décisions en commun" arrive relativement rapidement a une situation de blocage, meme sur des sujets triviaux.
AInsi, pour vous apporter une réponse inteligente, il est important d'anticiper quelle pourrait etre la decision du jaf. Décision qu'il prendra dans l'interet de l'enfant avant tout puis dans le respect des contraintes des deux parents.

Si lm'activité est nouvelle, vous pouvez legitimement vous y opposer.
l'idéal, dans l'optique d'un different qui se termine chez le JAF est d'etre force de proposition (alternative) et de s'opposer calmement a son choix qu'elle impose unilateralement et sans concertation.
a priori, vous devrirez avoir gain de cause...
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7 septembre 2021
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Ce n'est pas parce que vous avez un droit de garde que la vie de votre fille s'arrête. La plupart des sports se pratiquent le samedi pour les enfants qui vont à l'école toute la semaine.

Vous ne faîtes pas les devoirs avec votre fille parce que ça mange le "maigre" temps de garde que vous avez ?
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"usuel dont un seul des deux parents peut effectuer avec la présomption d'accord de l'autre parent " vous vous contredisez en une phrase.


Aucune contradiction, où est -elle ?

    Mr a explicitement et par écrit confirmer qu'il était contre l'inscription. Mme ne peut donc se prevaloir de la présemption d'accord.


Qu'il l'écrive sur un forum n'a aucune incidence et que la mère soit au courant n'a aucune incidence non plus sachant qu'il n'est pas fait mention ici d'un écrit envoyé à la mère dénonçant cette présomption d'accord de l'autre parent.il s'agit d'un acte usuel tant que le sport n'est pas dangereux et 'aucun tribunal ne reprochera à la mère d'avoir fait seule cette inscription si c'est dans l'intérêt de l'enfant.
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23 >
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Comprenez bien:

- Mr confirme que le cout de ses trajets a un impact sur ses finance.

- Dans l'interet de l'enfant il est favorable a un emploi du temps constant et stable d'une semaine sur l'autre (avec ou sans le DvH) ainsi et par diligence, il propose des solutions alternatives (club pres de chez lui, déplacer l'acitvité le mercredi, ...)

- Mme refuse toutes solutions, force monsieur a effectuer les trajets.

- l'activité est nouvelle (recente) et a été prise sans concertation avec Mr et se pratique uniquement sur ses DvH (tous les samedi donc)

-Mr s'est deja opposé, l'année derniere a une activité que Mme a, unilateralement choisi (je ne parle pas du choix du sport qui peut etre volonté de l'enfant mais bien de la logistique, quel club, quand,...).
Visiblement Mr s'est opposé et il n'est pas inopportun de supposer qu'il y a des écrits SMS, ...

- Je comprends, corrigez moi, que l'activité de l'année derniere a été arreter. Nous pouvons donc supposer qu'inscrire chaque année l'enfant dans une nouvelle activitée, sans concertation préalable avec Mr, n'est pas dans l'interet de l'enfant qui a besoin de temps avec son pere et d'activité stable.

Mr ne demande pas l'arret de l'activité.
Mr demande le droit au respect de ses droits parentaux, au meme titre que Mme et donc, demande explicitement que toutes les activités future, ainsi que pour cette rentrée 2021,soient soumis a accords de l'ensemble des détenteur de l'autorité parental.
A titre substidiaire, le cout des trajet etait conséquent,Mr demande a ce que l'activité soit pratiqué pres de son domicile ou que le cout des trajet soit a la charge de Mme.


Je vois une contradiction dans le fait que le pere ce soit opposé (meme a l'oral. Il ne s'agit que d"une discussion entre parent, pas d'une audiance) et que la mere néglige totalement la volonté de l'autre parent.
garde alternée ou garde classique ne peuvent fonctionner correctement si les parents agissent de la sorte.
Cela place Mr en position extremement difficile vis a vis de sa fille, forcer d'assumer des couts importants et de limiter son Dvh ou bien d'etre celui qui annule l'activités. La décosion de Mme est dans son interet unqiuement et non celui de l'enfant qui a besoin d'entente auprealable entre ses parents.
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7 septembre 2021

Bonjour Nogai

Je partage votre avis .

D'ailleurs l'intérêt de l'enfant doit primer...or est ce dans l'intérêt de cet enfant de devoir faire 1h30 de route (45 aller et 45 retour) pour seulement 1h d'activité ? J'en doute fort.

Certains JAF diraient que bien qu'il soit dans l'intérêt de l'enfant de pouvoir se rendre à son activité cela doit se faire sans trajets excessifs à réaliser. Qu'ici il conviendra de constater que le trajet à réaliser du domicile du père au lieu de l'activité excède le temps de l'activité et que de ce fait,le renoncement du père à emmener son enfant ne peut être considèré comme contraire à l'intérêt de l'enfant.

Qu'il conviendra donc d'inciter les parents à choisir une activité qui n'implique pas de trajets excessifs.

Cordialement
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7 septembre 2021
300 > Bruce
Si elle a pu inscrire 3 années de suite l'enfant à des activités sportives, vous vous imaginez bien qu'elle en a parfaitement le droit.

Si vous ne voulez pas amener votre enfant à son activité, c'est aussi votre droit.

Bien souvent, les enfants sont inscrits dans les clubs près de chez eux parce que les copains et copines y sont aussi inscrits.
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7 septembre 2021

Elle l'a fait parce que je ne me suis jamais amplement renseigné et ai laissé faire croyant qu'elle était dans son droit en imposant seule ce genre de chose.