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1 réponse
Tout à fait. La cristallisation n'empêche pas qu'un dossier a pu être liquidé en l'absence de certains éléments. Ce sont les ressources qui arrivent ou disparaissent après cette date de cristallisation qui ne peuvent pas être prises en compte.
Exemple :
Vous touchez une pension de réversion puis vous prenez toutes vos retraites personnelles. La cristallisation peut être fixée 3 mois après le point de départ de la retraite personnelle. Mais dans ce moment où vos ressources changent (salaire puis retraite, l'étude se fait sur des moyennes par périodes de 3 mois...), le montant de votre retraite complémentaire n'est pas connu par la CARSAT si la complémentaire n'a pas fini son dossier ou si vous ne communiquez pas votre notification d'attribution (il vous appartient de signaler tout changement de ressources). Certes, vous avez une date de cristallisation, mais la ressource manquante à l'étude a un point de départ situé avant la date de cristallisation.
Donc, plusieurs années après, par le biais d'une mise à jour ou d'un contrôle ou d'un signalement, la CARSAT peut tout à fait refaire le dossier en incluant cette ressource, et ainsi recalculer votre PR comme elle aurait dû être faite initialement. Elle est tout à fait en droit de notifier un trop perçu, un indû, une fraude, dans la mesure où l'assuré est tenu de signaler ses ressources.
C'est juste un exemple parmi les plus courants, les plus probables mais il y a plein d'autres possibilités. Une date de cristallisation ne veut pas dire qu'une PR n'est jamais recalculée. C'est juste qu'un changement de ressources intervenant au-delà de cette date n'aura pas de conséquence.
Exemple :
Vous touchez une pension de réversion puis vous prenez toutes vos retraites personnelles. La cristallisation peut être fixée 3 mois après le point de départ de la retraite personnelle. Mais dans ce moment où vos ressources changent (salaire puis retraite, l'étude se fait sur des moyennes par périodes de 3 mois...), le montant de votre retraite complémentaire n'est pas connu par la CARSAT si la complémentaire n'a pas fini son dossier ou si vous ne communiquez pas votre notification d'attribution (il vous appartient de signaler tout changement de ressources). Certes, vous avez une date de cristallisation, mais la ressource manquante à l'étude a un point de départ situé avant la date de cristallisation.
Donc, plusieurs années après, par le biais d'une mise à jour ou d'un contrôle ou d'un signalement, la CARSAT peut tout à fait refaire le dossier en incluant cette ressource, et ainsi recalculer votre PR comme elle aurait dû être faite initialement. Elle est tout à fait en droit de notifier un trop perçu, un indû, une fraude, dans la mesure où l'assuré est tenu de signaler ses ressources.
C'est juste un exemple parmi les plus courants, les plus probables mais il y a plein d'autres possibilités. Une date de cristallisation ne veut pas dire qu'une PR n'est jamais recalculée. C'est juste qu'un changement de ressources intervenant au-delà de cette date n'aura pas de conséquence.
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