Calcul global de la succession

YannLen - 21 juil. 2021 à 10:43
condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 - 23 juil. 2021 à 14:09
Bonjour,

Je recherche à trouver le bon exemple de calcul pour la succession qui va advenir.

J'ai reçus un terrain évalué aujourd'hui à 400 000 euro en donation simple, nous sommes 5 frères mes parents ont un patrimoine propre de 800 000 euros, lors du premier décès comment cela va t'il se passer ?

Mes parents ont tous deux fait un testament en me léguant leur quotité disponible.

Pour le calcul lors du premier décès je suis partis sur :

400 000 (patrimoine divisé par deux) pour le parent restant.

400 000 (patrimoine restant soit les 3/4 à diviser en cinq part)
soit 300 000/5 = 60 000.

400 000 (le prix de mon terrain) à diviser en cinq parts (80 000)

Je vais donc recevoir 60 000 du patrimoine + 100 000 de la quotité soit 160 000 et je devrais à chacun de mes frères 80 000 soit 320 000 en tout.

Je me renseigne car je n'ai pas assez d'argent et je vais devoir emprunter pour remédier à cela.

Je ne sais pas si mon calcul est exact, j'essaie de comprendre mais ne sais pas si je me dirige sur le bon calcul,

Merci à tous
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5 réponses

Bonjour
Tous vos calculs sont faux. vous n'avez rien à reverser à vos frères.
Actif de la succession d'un parent:
(800000/2) + ( 400000/2) = 600000
réserve : 600000 X 3/4 = 450000, soit 90000 par enfant
quotité disponible 600000 X 1.4 = 150000
Votre part: 90000 + 150000 = 240000
Vous avez déjà reçu 200000; donc vous ne devez rien , mais vous percevrez en plus du legs la somme de 40000 euros prise sur l'existant de la succession
Vos frères percevront chacun (400000 _ 40000): 4= 90000 chacun.
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Bonjour
Désolé, mais vous ne comprenez rien ,et continuez à vous entêter dans vos raisonnements qui ne tiennent pas debout. Discussion close.
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je ne m'entête pas j'essaye de comprendre, si vous avez ce savoir vous pouvez me croire je suis prêt à vous écouter et à essayer de comprendre, je ne dispose pas de vos connaissances. J'essaye d'avoir des informations la ou je peux, mais votre commentaire ne m'apporte hélas rien en me disant ce genre de chose, autant le premier je pensais être sur une bonne piste, mais vous ne voulez pas argumenter, c'est votre choix j'attend peux etre une autre personne qui sera plus clémente. je vous remercie
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gitane2229 > YannLen
22 juil. 2021 à 13:56
Bonjour.

Avec un legs évalué à 400000€ et effectué par vos 2 parents, au décès du 1er parent, il en est tenu compte à hauteur de moitié (le legs reçu par votre parent décédé).
D'où les 200000€ dans le décompte lors du 1er décès.

Sur l'actif successoral du parent décédé, vous avez droit à :
- votre quotité réservataire, 3/4 x 1/5
- la totalité de la quotité disponible de 1/4 pour votre cas
Tant que l'addition de ces 2 quotités dépasse 200000€, vous ne devrez rien au reste de la fratrie.

Ou dit différemment,
tant que les héritiers réservataires ne sont pas lésés dans leurs droits, vous ne leur devez rien.
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YannLen > gitane2229
22 juil. 2021 à 15:07
Merci de votre réponse, je comprend mieux,

Ce qui me faisais douté est effectivement ces 200 000€ mais qui rentre dans la totalité et aussi donc dans la part des 90 000€ que chacun recevra.

Maintenant mes question sont,

Qu'en est il au premier décès le "survivant" sera obligé de vendre la maison et son terrain ?

Car je comprend que lors du premier décès je ne devrais rien et percevrais ces 40 000€, par ailleurs les frais de succession seront évalué sur ces 40 000€ ou sur la totalité des 240 000€ ?

Mais qu'effectivement sa sera au deuxième décès ou par contre les choses se compliquerons pour moi car si il restera pour ma part à ce moment la moins de 200 000€ c'est la ou je devrais de l'argent ?

Je vous remercie et j'ai prit rendez vous au notaire pour voir aussi son point de vue mais je voulais être au maximum informé pour lors de ce rendez vous, ne pas ressortir sans avoir rien compris.

Merci

Yann
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gitane2229 > YannLen
23 juil. 2021 à 12:28
Bonjour.

Quelques infos à savoir ;

Lors de la donation du terrain (bien immobilier), les formalités ont été effectuées par le notaire. Et, à l'issue de cette donation, les droits fiscaux ont été payés.

Chaque parent peut donner à chaque enfant, tous les 15 ans, l'équivalent de 100000€ sans droits fiscaux à verser. Au-delà, c'est soumis à taxation.

Quotité disponible maximale, pour une fratrie de 5 enfants : 1/4.
Cette quotité pouvant être attribuée à toute personne (famille ou pas).

De leur vivant, deux époux peuvent signer une donation au dernier vivant ou autre afin de se préserver mutuellement après le premier décès.
Au 1er décès, le conjoint survivant exerce, sur option, son droit sur la succession.

Concernant un bien immobilier détenu par plusieurs personnes, lorsqu'il y a un usufruitier, il faut impérativement l'accord de ce dernier pour vendre ledit bien.

Lors de votre entretien avec le notaire, vous obtiendrez réponses à vos autres questions.
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condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 276 > YannLen
23 juil. 2021 à 14:09
c'est votre choix j'attend peux etre une autre personne qui sera plus clémente
L'on ne fabrique pas un juriste spécialisé en droit notarial, ni un fiscaliste en droit d'enregistrement du jour en lendemain en fréquentant un forum.
Il faut des années de pratique, de terrain, en étude notariale ou/et au niveau fiscal dans une structure d'enregistrement dans un centre de finances publiques

Contentez-vous des informations reçues sur ce forum, dispensées par des professionnels expérimentés.

Si vous n'êtes pas satisfait du résultat, sachez qu'il existe des conseillers fiscaux ou des avocats fiscalistes prêts à étudier votre cas mais.................................en y mettant le prix !!!!!!!!!!!
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Je vous remercie de vos explication effectivement je comprends mes erreurs car la succession sera calculé sur la totalité des 800 000 du patrimoine et des 400 000 du terrain. (bien entendu ces prix seront évalué le jour de la succession).

Pour vos calculs je comprends la partie :

"Actif de la succession d'un parent:
(800000/2) + ( 400000/2) = 600000
réserve : 600000 X 3/4 = 450000, soit 90000 par enfant
quotité disponible 600000 X 1.4 = 150000
Votre part: 90000 + 150000 = 240000
"

Ou cela se complique pour moi :

"Vous avez déjà reçu 200000; donc vous ne devez rien , mais vous percevrez en plus du legs la somme de 40000 euros prise sur l'existant de la succession"

Ces 200 000 sont la sommes de la moitié de mon terrain ? (inclut dans les 90 000 de part pour mes frères ?)

Et pour ma part je recevrais 40 000 en plus.

Bien entendu lors de la deuxième succession même calcul avec ce qu'il restera de l'actif, j'y reviendrais après avoir compris le premier calcul.

Je vous remercie vraiment de votre réponse.
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Bonjour
il<n'y a rien à comprendre.vous vous plantez car c'est l'ensemble de la succession que l'on considère et non comme vous le faites , seulement le terrain.
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Bonjour,

Oui je comprend mes erreurs à mon premier calcul, du effectivement à la non prise en considération de l'ensemble de la succession.

Votre calcul m'aide à y voir plus claire c'est justement la partie
"Vous avez déjà reçu 200000; donc vous ne devez rien , mais vous percevrez en plus du legs la somme de 40000 euros prise sur l'existant de la succession" que je ne comprends pas.

Je ne vous force pas à m'écrire je suis sur le forum pour essayer de comprendre et d'échanger je sais et j'ai prit rendez vous chez un notaire mais j'essayais juste de comprendre par moi même.

Je vous remercie de votre temps et de vos réponses.
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Bonjour,

Je pense qu'en plus la finalité est erroné car le patrimoine de mes parents sera en "argent" alors que la valeur de mon terrain est non vendu et est un bien sur lequel j'habite et ou je ne possède donc pas cette valeur en "argent".

donc réserve : 600000 X 3/4 = 450000, soit 90000 par enfant

Ce calcul est bon mais les 450 000 dépasse les 400 000 du patrimoine, donc je pense effectivement que je devrais déja de l'argent à ce moment la.

Merci pour vos commentaires
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