Subrogation fiche de paie
Aabbbsss
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Aabbbsss -
Aabbbsss -
Bonjour,
Voilà il y a quelques choses qui m'échappe.
J'ai une amie qui a un arrêt de travail pour un mois complet du 01au 30 /06.
Son employeur décide de faire une demande de subrogation.
Elle reçoit ce jour sa fiche de paie avec son maintien de salaire avec déduction des cotisations sociales (vieillesse + complémentaire + invalidité...).
Et bien sur csg+crds.
Pour la partie cgs +crds d'accord pas de souci mais en ce qui concerne les cotisations sociales (vieillesse..) étant donné que les ij de la sécu ne sont pas cotisé le salaire maintenu doit-il être lui cotisé ?
Merci pour votre réponse.
Voilà il y a quelques choses qui m'échappe.
J'ai une amie qui a un arrêt de travail pour un mois complet du 01au 30 /06.
Son employeur décide de faire une demande de subrogation.
Elle reçoit ce jour sa fiche de paie avec son maintien de salaire avec déduction des cotisations sociales (vieillesse + complémentaire + invalidité...).
Et bien sur csg+crds.
Pour la partie cgs +crds d'accord pas de souci mais en ce qui concerne les cotisations sociales (vieillesse..) étant donné que les ij de la sécu ne sont pas cotisé le salaire maintenu doit-il être lui cotisé ?
Merci pour votre réponse.
2 réponses
La sécu ne vous versé pas 100 % de votre salaire
Les IJ sont égales à 50 % du salaire journalier de base.
Si vous êtes mensualisé, le salaire journalier de base est égal au total des 3 derniers salaires bruts (servant d'assiette, au calcul des cotisations dues par les assurances maladie, maternité, invalidité et décès) perçus avant l'arrêt de travail, divisé par 91,25.
Les IJ sont égales à 50 % du salaire journalier de base.
Si vous êtes mensualisé, le salaire journalier de base est égal au total des 3 derniers salaires bruts (servant d'assiette, au calcul des cotisations dues par les assurances maladie, maternité, invalidité et décès) perçus avant l'arrêt de travail, divisé par 91,25.
Bonjour,
Oui exact je ne parle pas du calcul des ij versées par la sécu je sais très bien comment cela fonctionne.
Je parle vraiment de la subrogation donc indemnités versées à l'employeur puis rétrocession de celle ci par l'employeur via le bulletin de salaire.
Merci Bigornot d'avoir repreciser ma question.
Bonne journée
Oui exact je ne parle pas du calcul des ij versées par la sécu je sais très bien comment cela fonctionne.
Je parle vraiment de la subrogation donc indemnités versées à l'employeur puis rétrocession de celle ci par l'employeur via le bulletin de salaire.
Merci Bigornot d'avoir repreciser ma question.
Bonne journée
La législation juridique et financière évolue en permanence...
S'il n' y avait pas eu subrogation, les cotisations sociales ne seraient dues que sur le complément de salaire, mais avec, le patron les calcule sur le total. Est ce normal ?