Subrogation fiche de paie
Aabbbsss
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Aabbbsss -
Aabbbsss -
Bonjour,
Voilà il y a quelques choses qui m'échappe.
J'ai une amie qui a un arrêt de travail pour un mois complet du 01au 30 /06.
Son employeur décide de faire une demande de subrogation.
Elle reçoit ce jour sa fiche de paie avec son maintien de salaire avec déduction des cotisations sociales (vieillesse + complémentaire + invalidité...).
Et bien sur csg+crds.
Pour la partie cgs +crds d'accord pas de souci mais en ce qui concerne les cotisations sociales (vieillesse..) étant donné que les ij de la sécu ne sont pas cotisé le salaire maintenu doit-il être lui cotisé ?
Merci pour votre réponse.
Voilà il y a quelques choses qui m'échappe.
J'ai une amie qui a un arrêt de travail pour un mois complet du 01au 30 /06.
Son employeur décide de faire une demande de subrogation.
Elle reçoit ce jour sa fiche de paie avec son maintien de salaire avec déduction des cotisations sociales (vieillesse + complémentaire + invalidité...).
Et bien sur csg+crds.
Pour la partie cgs +crds d'accord pas de souci mais en ce qui concerne les cotisations sociales (vieillesse..) étant donné que les ij de la sécu ne sont pas cotisé le salaire maintenu doit-il être lui cotisé ?
Merci pour votre réponse.
2 réponses
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La sécu ne vous versé pas 100 % de votre salaire
Les IJ sont égales à 50 % du salaire journalier de base.
Si vous êtes mensualisé, le salaire journalier de base est égal au total des 3 derniers salaires bruts (servant d'assiette, au calcul des cotisations dues par les assurances maladie, maternité, invalidité et décès) perçus avant l'arrêt de travail, divisé par 91,25. -
Bonjour,
Oui exact je ne parle pas du calcul des ij versées par la sécu je sais très bien comment cela fonctionne.
Je parle vraiment de la subrogation donc indemnités versées à l'employeur puis rétrocession de celle ci par l'employeur via le bulletin de salaire.
Merci Bigornot d'avoir repreciser ma question.
Bonne journée
La législation juridique et financière évolue en permanence...