Travaux sans autorisation
Amili
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Modifié le 30 avril 2021 à 11:20
xplom Messages postés 35283 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 10 septembre 2024 - 30 avril 2021 à 16:37
xplom Messages postés 35283 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 10 septembre 2024 - 30 avril 2021 à 16:37
A voir également:
- Travaux sans autorisation
- Autorisation parentale - Guide
- Demande d'autorisation d'absence - Guide
- Réception des travaux et paiement du solde - Guide
- Attestation de fin de travaux pdf - Guide
- Cerfa autorisation de sortie du territoire pdf - Guide
2 réponses
BmV
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30 avril 2021 à 15:30
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" Qu'est-ce que je peux faire dans cette situation " : mais que vous a dit votre architecte ?
Et même : que vous dit la mairie quand vous leur demandez où en est le dossier ?
Et même : que vous dit la mairie quand vous leur demandez où en est le dossier ?
xplom
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30 avril 2021 à 11:27
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bonjour
reconstruire, à l'identique ? inondation ? vous précisez Drome
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djivi38
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30 avril 2021 à 13:50
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bonjour,
????
vous précisez Drome
????
xplom
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30 avril 2021 à 14:11
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Sinistre inondation djivi , les maires deviennent frileux comment s'appelle ce bled en bord de mer ? Qui fait un peu jurisprudence pour les élus
Josh Randall
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Salut xplom
C'est la Faute-sur-Mer
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xplom
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Josh Randall
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30 avril 2021 à 14:45
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C'est bien ce bled qui m'est pas revenu en tête, merci !
djivi38
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30 avril 2021 à 15:24
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Mais ce "bled" n'est pas dans la Drôme... ce département n'est pas en bord de mer...
http://www.cartesfrance.fr/carte-france-departement/carte-france-departements.html
Bonne fin de journée et bon WE à toi.
http://www.cartesfrance.fr/carte-france-departement/carte-france-departements.html
Bonne fin de journée et bon WE à toi.