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1 réponse
Coco
Bonjour
En supposant que le titre concerne un étranger malade.
Quelque temps difficilement prévisible ... une notice vous a été remise et si on lit les renseignements donnés par certaines préfectures, le certificat médical peut ne pas suffire.
Le médecin de l'Ofii qui examine votre dossier peut demander des informations médicales complémentaires au médecin qui a établi le certificat médical. Vous en serez informé. Ces compléments d'information doivent parvenir au médecin de l'Ofii dans un délai de 15 jours à partir de la date de sa demande.
Le médecin de l'Ofii peut vous convoquer pour un examen médical (gratuit) s'il le juge nécessaire. Vous devrez présenter un justificatif d'identité. Le médecin de l'Ofii peut également demander des examens complémentaires (vous n'avez rien à payer). Les résultats de ces examens doivent être communiqués au médecin de l'Ofii dans un délai de 15 jours à partir de la date de sa demande.
Si vous ne répondez pas aux demandes du médecin de l'Ofii, vous ne pourrez pas obtenir de récépissé de demande de titre de séjour.
Le rapport médical vous concernant est transmis à un collège de médecins de l'Ofii, qui rend son avis au préfet de votre lieu de votre résidence. Le collège de médecins de l'Ofii peut vous convoquer. Vous pouvez être accompagné du médecin de votre choix et d'un interprète. Vous devrez présenter un justificatif d'identité. Le collège de médecins de l'Ofii peut faire procéder à des examens complémentaires.
La décision concernant votre demande de titre de séjour est prise, après cet avis, par le préfet.
Elle vous sera notifiée par la préfecture.
En supposant que le titre concerne un étranger malade.
Quelque temps difficilement prévisible ... une notice vous a été remise et si on lit les renseignements donnés par certaines préfectures, le certificat médical peut ne pas suffire.
Le médecin de l'Ofii qui examine votre dossier peut demander des informations médicales complémentaires au médecin qui a établi le certificat médical. Vous en serez informé. Ces compléments d'information doivent parvenir au médecin de l'Ofii dans un délai de 15 jours à partir de la date de sa demande.
Le médecin de l'Ofii peut vous convoquer pour un examen médical (gratuit) s'il le juge nécessaire. Vous devrez présenter un justificatif d'identité. Le médecin de l'Ofii peut également demander des examens complémentaires (vous n'avez rien à payer). Les résultats de ces examens doivent être communiqués au médecin de l'Ofii dans un délai de 15 jours à partir de la date de sa demande.
Si vous ne répondez pas aux demandes du médecin de l'Ofii, vous ne pourrez pas obtenir de récépissé de demande de titre de séjour.
Le rapport médical vous concernant est transmis à un collège de médecins de l'Ofii, qui rend son avis au préfet de votre lieu de votre résidence. Le collège de médecins de l'Ofii peut vous convoquer. Vous pouvez être accompagné du médecin de votre choix et d'un interprète. Vous devrez présenter un justificatif d'identité. Le collège de médecins de l'Ofii peut faire procéder à des examens complémentaires.
La décision concernant votre demande de titre de séjour est prise, après cet avis, par le préfet.
Elle vous sera notifiée par la préfecture.
