Problème avec mon proprio

Résolu
Ninie90 - 14 mars 2021 à 11:28
Valenchantée Messages postés 23519 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 - 14 mars 2021 à 18:40
Bonjour je demande aujourd'hui de l'aide car je suis dans une impasse. Voilà avec mon mari nous louons une maison avec une cours et un petit morceau de terrain depuis maintenant 6 ans. Mon propriétaire viens d'acheter une maison abandonner qui est mitoyenne avec la notre. Il rentre par notre portail et dans notre cours pour accéder à ce logement, nous lui avons essayé de lui dire gentillement de nous prévenir quand il voulais entrer il fait la sourde oreille est nous dit qu'il est chez lui qu'il n'a pas a demander l'autorisation bref depuis sa deviens invivable et il nous ont dit que ce qui était a nous était uniquement la cours et non le petit bout de terrain collé à cette cours et que l'entrer donc le portail était commun. Nous avons regarder dans notre bail et il n'est mentionner nulle part que quoi ce soit est commun et que le bout de terrain collé a notre cours n'est pas compris dans la location. Sur ce terrain nous avons la balançoire des enfants et le trampoline. Je sais plus quoi faire car mes propriétaire sont aussi mes voisins. Nous avons un chien et le fait qu'il se permette d'entrer à sa guise ( surtout quand on est pas là) notre chien peut s'enfuir et sa nous inquiète. Desoler pour ce pavé et merci à ceux qui sauront nous aiguiller dans notre situation.
Je précise que nous avons entamé des recherche pour un nouveau logement mais cela risque d'être long car il n'y a rien en ce moment vers chez nous.

2 réponses

Bonjour,

Voir la permanence de l'adil, proche de chez vous.
Avec votre contrat de location en main, votre aurez vos réponses de plus c'est gratuit.
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Ninie2590 Messages postés 9 Date d'inscription dimanche 14 mars 2021 Statut Membre Dernière intervention 14 mars 2021
14 mars 2021 à 11:57
Bonjour merci je vais essayer de voir en espérant trouver une agence proche de chez moi
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Ninie2590 Messages postés 9 Date d'inscription dimanche 14 mars 2021 Statut Membre Dernière intervention 14 mars 2021
14 mars 2021 à 11:58
Je viens de regarder la permanence au plus près est a 1h de route de chez moi je pense que j'essaierais de les appeler car je pourrais pas y aller merci.
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Rochat1 Messages postés 12859 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024 5 937 > Ninie2590 Messages postés 9 Date d'inscription dimanche 14 mars 2021 Statut Membre Dernière intervention 14 mars 2021
14 mars 2021 à 13:33
Bonjour,

Concernant l'ADIL qui possède certains moyens de vous aider, vous devez prendre rendez-vous et aller sur place sinon, ça ne sert à rien de téléphoner. Il faut savoir ce que vous voulez.....! Avec les documents en main les juristes en immobilier de l'ADIL seront à même de vous conseiller utilement.
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Ninie2590 Messages postés 9 Date d'inscription dimanche 14 mars 2021 Statut Membre Dernière intervention 14 mars 2021 > Rochat1 Messages postés 12859 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024
14 mars 2021 à 13:36
OK très bien j'essaierais de me déplacer merci de votre réponse
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Valenchantée Messages postés 23519 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 509
14 mars 2021 à 15:10
Bonjour Ninie,

Vous n'avez pas besoin d'aller jusqu'à l'ADIL pour avoir une réponse à votre question qui est tout de même une question locative de base !

Vous devez juste nous préciser si la cour et le terrain font partie de la location sur votre bail ? apparemment, le terrain non ?

Cordialement,
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Ninie2590 Messages postés 9 Date d'inscription dimanche 14 mars 2021 Statut Membre Dernière intervention 14 mars 2021
14 mars 2021 à 15:14
Bonjour la cour oui est marquer sur mon bail dans la location ( pas dans les parties communes). Pour ce qui et du morceau de terrain il est attenant à la cour mais rien n'est marquer sur le bail sachant que le portail donne directement sur notre cour
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Valenchantée Messages postés 23519 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 509 > Ninie2590 Messages postés 9 Date d'inscription dimanche 14 mars 2021 Statut Membre Dernière intervention 14 mars 2021
14 mars 2021 à 16:51
Si la cour fait partie du descriptif du bien loué, alors la cour est à usage privatif et vous seuls devaient en avoir la jouissance. Par contre, si le terrain ne fait pas partie de la location, et c'est le cas puisqu'il ne figure pas au bail, vous ne pouvez pas en bénéficier. Donc, vous n'avez aucun recours contre votre bailleur s'il passe sur le terrain. Par contre, s'il passe par la cour, vous pouvez lui dire qu'il n'a pas le droit.

D'un autre côté, si vous lui interdisez le passage par votre cour, il peut parfaitement aussi, en réaction, vous interdire le terrain et là non plus, vous n'aurez pas de recours.
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Ninie2590 Messages postés 9 Date d'inscription dimanche 14 mars 2021 Statut Membre Dernière intervention 14 mars 2021 > Valenchantée Messages postés 23519 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022
14 mars 2021 à 16:57
Le terrain il va déjà nous l'interdire puisqu'il nous a demander de débarrasser tout ce qu'il y a dessus. Par contre le faite de passer notre portail qui donne direct dans notre cour nous lui avons demander de nous prévenir lorsqu'il voulait l'utiliser et de là c'est devenu la catastrophe dialogue impossible il nous a juste dit qu'il était chez lui qu'il n'avait pas a nous demander notre accord pour rentré par notre portail comme bon lui semble que si on était pas content on avait cas partir ( on est actuellement en recherche)
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Ninie2590 Messages postés 9 Date d'inscription dimanche 14 mars 2021 Statut Membre Dernière intervention 14 mars 2021 > Ninie2590 Messages postés 9 Date d'inscription dimanche 14 mars 2021 Statut Membre Dernière intervention 14 mars 2021
14 mars 2021 à 17:02
Le truc c'est qu'on a un chien et c'est ce qui m'inquiète il peut le faire sortir sans faire exprès ou exprès puisqu'il fait en sorte de venir quand on ne le voit pas ou quand on est pas là ( il s'en ai bien venté) sachant que c'est aussi mon voisin j'avoue qu'on a un peu peur des représailles qu'il pourrait nous faire ( notamment avec notre chien) je suis dans l'impasse la situation n'est ni vivable pour nous ni pour nos enfants. De plus il ya des travaux de mis au norme a faire dans notre maison ( on a jamais été chiant pour ça) on ne sais plus quoi faire mis a part nous taire le temps qu'on trouve autre chose j'aimerais vraiment essayer de trouver une solution qui le fasse taire lui.
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Valenchantée Messages postés 23519 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 509 > Ninie2590 Messages postés 9 Date d'inscription dimanche 14 mars 2021 Statut Membre Dernière intervention 14 mars 2021
14 mars 2021 à 17:31
Comme je viens de vous le dire : il n'a pas le droit de s'introduire dans votre cour. Mais comme je ne vois pas bien comment c'est fichu, je dois également vous dire que vous n'avez pas le droit de lui interdire de rentrer chez lui, donc si votre cour est le seul moyen, il est bien obligé d'y passer... ?
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