Bénéficiaire d'une assurance vie je ne comprends pas le montant reçu.? [Résolu]

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12 juin 2021
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Bonjour

je m'explique suite aux décès d'un oncle en 2019 Jai été contacté en 2020 pour bénéficier de celle-ci, c'étais un contrat multi-option souscrit après ces 70 ans capital a 5 chiffres et primes verser d'un montant équivalent, certificat de non exigibilité de l'impôt envoyer je m'attendais a toucher l'intégralité de cette somme.

mais en faite je n'ai perçu que 52% de la somme

l'assurance ne doit elle pas détaillé le calcul ?
envoyé un justificatif écrit ou autre.?

car la je ne comprends pas.

et quid des intérêts..?

que puis je faire pour obtenir des explications?

celle ci ne répondant pas au mail

Merci de votre aide

3 réponses

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Pour tenter de vous répondre, pourriez vœu-vous répondre aux questions suivantes ?
1) Étiez-vous le seul bénéficiaire ?
2) Quel était le montant des primes ?
3) Du capital-décès ?
Pouvez-vous confirmer que vous avez eu un certificat de non exigibilité de droits de la part du fisc ?
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bonjour

Vous ne bénéficiez pas de 55 % de la prime après abattement, vous êtes taxé à 55 % après abattement, nuance ;=))

abattement de 7967 € , le reste est taxé à 55 % ,

soit 45 % dans votre poche + 7967 vous devez arriver à 52 %

à mon humble avis il ne manque aucune pépette ....
1) oui
2) 28k
3) capital versé indiqué 30k
et oui
merci
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12 juin 2021
5 147 > srluk
1) oui
2) 28k
3) capital versé indiqué 30k
et oui

Alors, je ne comprends pas plus que vous. Le k-décès est soumis aux prélèvements sociaux mais ils sont loin de représenter 48% !
En plus d'un courrier avec AR, regardez sur le site de la compagnie d'assurance-vie si vous trouvez les coordonnées du médiateur. Si vous ne trouvez pas, donnez-nous ici le nom de la compagnie, on essaiera de vous aider à trouver.
Des interlocuteurs de certaines compagnies "traînent" même parfois utilement sur ce forum.
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12 juin 2021

bonjour Gayomi

vous devriez relire ma réponse , vous vous emmêlez là ..:=))
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12 juin 2021
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Bonjour Kasom,
Merci de détailler votre réponse.

Srluk nous dit :
. l'AV a été souscrite après les 70 ans du défunt
. Le montant souscrit est de 28 000 €
. Le k-décès est de 30 000 €
. Il est seul bénéficiaire
. Un certificat de non-exigibilité lui a été remis par le fisc

->
. L'AV est inférieure à l'exonération de 30 500 €, il n'y a donc pas lieu de calculer des droits de succession
. Quand bien même il y en aurait, par exemple du fait de l'existence d'une autre AV revenant à d'autres bénéficiaires, le montant des droits aurait été réclamé à Srluk par le fisc soit dès le début soit par une procédure de rappel de droits mais en aucun cas la compagnie d'AV ne s'occupe de calculer les droits de succession et de les prélever directement sur la part revenant à un bénéficiaire (pour les contrats souscrits après 70 ans).
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Il faut le demander avec une bonne vieille lettre avec timbre et tout....

Ceci étant, sans connaitre les détails, avez vous au moins considéré que vous etes possiblement concerné par l'abattement de 30500e (si vous etes seul), et pas celui de 152500 ?
bonjour,

je ne suis pas vraiment sur de comment se calcule cet abattement de 30500 et pensais que c'est le centre des impôts qui se chargeait de cela non l'assurance.

mais en additionnant les primes versées et le capital puis prenant en compte l'abattement( 55% pour neveu )il manque des pépettes.

cela reste bien opaque je vais donc leur écrire, mais quelles sont les détails sur cette assurance sont ils dans l'obligation de me fournir.?

merci
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124 > srluk
Il est bien évident que vous pouvez demander toutes précisions utiles à la Cie d'assurance.
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5 147 >
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je ne suis pas vraiment sur de comment se calcule cet abattement de 30500
L'exonération (et non abattement) de 30 500 € est proratisée entre tous les bénéficiaires d'AV souscrits après les 70 ans du défunt.

et pensais que c'est le centre des impôts qui se chargeait de cela non l'assurance.
Exact.

mais en additionnant les primes versées et le capital puis prenant en compte l'abattement( 55% pour neveu )il manque des pépettes.
Il ne faut pas additionner les primes et le capital-décès.
Les primes, ce sont les versements (placements) effectués par le souscripteur.
Le capital-décès, ce sont les primes diminuées des frais de souscription (droits d'entrée) et des éventuels rachats par le souscripteur et augmentées des intérêts.
La base de calcul est le montant le plus faible entre les primes et le k-décès.
La base est diminuée de l'exonération (30 500 € ou prorata si plusieurs contrats et/ou plusieurs bénéficiaires). Si le résultat n'est pas de zéro, on diminue le résultat de l'abattement personnel (7 967 € pour un neveu) puis si le résultat n'est toujours pas nul on applique le barème (55% pour un neveu).

D'après les éléments que vous fournissez, il n'y aura pas de droits de succession. Par contre, si vous avez additionné les primes et le capital-décès, vous êtes parti de travers :-/
Dans votre cas, la base de calcul est 28 K (donc pas de taxation si c'est le seul contrat et que vous êtes le seul bénéficiaire) et ce qui est vous est versé est le k-décès (diminué des prélèvements sociaux).
>
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merci Gayomu pour ces précisions et votre temps, effectivement j'additionnai le capital et les primes car pour moi le capital étais la somme mise a L'ouverture du contrat et puis c'étais mieux :).

en faite je n'avais jamais obtenu de précisons sur les montants juste le document a transmettre aux impôts.

donc le capital inclus tous: primes intérêt charge diverses c'est bien cela
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12 juin 2021
5 147 > srluk
le capital inclus tous: primes intérêt charge diverses c'est bien cela

Primes - frais d'ouverture + intérêts = capital-décès

Capital-décès - prélèvements sociaux = somme versée au bénéficiaire