Locataire a trop de meubles

Question

Bonjour, 

Existe-il une règlementation concernant une charge excessive de meubles dans un logement ? 

Un de mes locataires possède "trop" de meubles dans son logement, je pense que celle-ci est susceptible de mettre en péril la structure du bâtiment. 

Puis-je l'obliger à retirer quelques meubles de son appartement ?  

Je vous remercie pour votre aide ! 

Cdlt

Utilisateur anonyme · Accepted Answer

Bonjour,
L'encombrement du logement ne vous regarde pas. tant qu'il n'y a pas de nuisances, vous ne pouvez rien faire.
Et la structure d'un immeuble est prévue pour porter des meubles ! (même des pianos, alors !)

127 · Answer

Bonjour,

En quoi les meubles du locataire vous concerne ?
Si la structure de l'immeuble est fragile, ce n'est pas les meubles qui changeront grand chose.
A vous de faire le nécessaire pour que votre locataire soit loger en sécurité.

Valenchantée · Answer

Bonjour,

Ah elle est bien bonne celle là ! si les meubles de vos locataires mettent vraiment la structure en péril, c'est que celle-ci n'est pas destinée à l'habitation !!

Cordialement,

SevenIndustry · Answer

Bonjour @Pierrecastor, 

Cela fait déjà plusieurs années que la locataire occupe les lieux (aucun litiges, elle a toujours payé son loyer en temps et en heure...). 

J'ai remarqué le nombre considérable de meuble dans l'appartement, il n'y a vraiment aucun espace. La chambre est pleine de cartons posés les uns sur les autres et d'armoires autour du lit, le salon également. 

Je m'inquiète quant à la charge de tous ces meubles. Je l'ai loué à usage d'habitation et non pas de stockage...  Dans l'appartement du dessous je n'ai pas de fissures apparentes au plafond mais je reste quand même assez inquiet.

Mes artisans (plombiers, électriciens...) et même les experts tels que huissier de justice ou autre qui sont passés dans cet appartement m'ont fait la remarque. 

Au vue des réponses que l'on me met sur ce post, je n'ai pas l'air de pouvoir faire grand chose si la locataire n'est pas décidée à retirer quelques meubles ou autres mobiliers inutiles. 

J'espérais pouvoir être en droit de mettre en demeure la locataire afin qu'elle puisse vider un peu d'éléments et vivre dans de bonnes conditions.

Gayomi · Answer

Il faudrait faire réaliser une expertise et prouver que votre locataire met l'immeuble en péril. Ça me paraît difficile.

Utilisateur anonyme · Answer

Je connais une personne dont les parents sont brutalement décédés et qui a été obligé de mettre toutes leurs affaires dans l'appartement. C'est peut être le cas ici.
Arrêtez de faire des hypothèses sur la vie privée et la santé mentale de votre locataire. 

L'encombrement n'est pas un délit (sauf preuve du contraire ?) et tant que l'immeuble n'a pas de fissures vous ne pourrez rien faire.

En attendant ... demandez l'attestation d'assurance du locataire chaque année.

BmV · Answer

" à retirer quelques meubles ou autres mobiliers inutiles.  "  : comment pouvez-vous décider, vous, qu'ils sont inutiles ?

" il n’y a plus de place dans l’appartement il en devient difficile de circuler, "  : et comment le savez-vous ?
Elle vous invite à boire le thé tous les dimanches ?

BmV · Answer

" Mais en fait, en quoi cela vous regarde ? " : mais dans le seul but de préciser des éléments peut-être omis afin de juste tâcher de répondre au mieux à cette situation dans le cadre de ce forum ouvert et public. ;-)

C'est dingue que l'on ne puisse plus demander des précisions factuelles à quelqu'un qui souhaite une réponse concrète et gratuite sans se voir reprocher une immixtion injustifiée.

Cela étant, une réponse à ma première question ci-dessus reste à être formulée.
Merci.




" vider un peu d'éléments et vivre dans de bonnes conditions. "  : mais peut-être qu'elle considère, elle, vivre "dans de bonnes conditions".

" même les experts tels que huissier de justice ou autre qui sont passés  " : un huissier de justice n'est pas un expert en structure de bâtiment, son avis à ce sujet n'a donc aucun .... poids.


&nbsp &nbsp &nbsp &nbsp &nbsp &nbsp

Laburu · Answer

Votre locataire peut vivre comme elle le souhaite pourvus qu'elle respecte notamment les dispositions d'ordre public.
Elle peut mettre le nombre de meuble qu'elle souhaite, si cela en restait au nombre.
Pour autant, un local d'habitation n'a pas a répondre aux normes d'un local industriel.
Vous pouvez vous rapprocher de votre CS et en parler librement. La limite de charge d'un plancher, ce n'est pas quelque chose d'abstrait.
Vous pouvez commencer par regarder votre règlement de copro. Il y a souvent un chapitre sur la surcharge des planchers. La limitation la plus souvent rencontrée, avec parfois autorisation du syndic et assurance (prob également de dégat des eaux), est le gros aquarium. Ca peut peser jusqu'à une tonne au m2 ces bestioles....
Personne ne peut juger du cas d'espèce à distance, mais vous avez raison de vous poser des questions. 
Parlez en très librement et aimablement avec le CS et votre locataire. Vous lui en avez parlé ?

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