Compromis mais mensonge
jean1792
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jean1792 -
jean1792 -
Bonjour,
j'ai signé un compromis de vente, mais après quelques jours et dépassement du délai de rétractation, et malgré des recherches dans les plan cadastral il était impossible de savoir le propriétaire de l'un des murs de la maison.
Le notaire, l'agence immobilière, n’était pas au courant, j'ai donc pris contact avec le voisin qui m'as informé que le mur, ou les restes sont visible était le mur mitoyen et que le mur d'agglo est as lui.
En résume la maison possède donc 3 murs complet, et 1 mur qui a été abattu.
L'agence refuse de faire annulé le compromis, car ce ne serais pas un vice-caché selon lui, les plan du cadastre ne mentionne pas de propriétaire du mur en question.
Le vendeur lui déclare m'en avoir informé, hors l'agence ne le savais même pas, ni le notaire qui m'as donné le nom du voisin ...
Ma banque a deja donné son accord, du coup je ne peux pas avoir un refus bancaire, quel solution peuvent être utilisé pour faire annulé la vente ?
Cordialement.
j'ai signé un compromis de vente, mais après quelques jours et dépassement du délai de rétractation, et malgré des recherches dans les plan cadastral il était impossible de savoir le propriétaire de l'un des murs de la maison.
Le notaire, l'agence immobilière, n’était pas au courant, j'ai donc pris contact avec le voisin qui m'as informé que le mur, ou les restes sont visible était le mur mitoyen et que le mur d'agglo est as lui.
En résume la maison possède donc 3 murs complet, et 1 mur qui a été abattu.
L'agence refuse de faire annulé le compromis, car ce ne serais pas un vice-caché selon lui, les plan du cadastre ne mentionne pas de propriétaire du mur en question.
Le vendeur lui déclare m'en avoir informé, hors l'agence ne le savais même pas, ni le notaire qui m'as donné le nom du voisin ...
Ma banque a deja donné son accord, du coup je ne peux pas avoir un refus bancaire, quel solution peuvent être utilisé pour faire annulé la vente ?
Cordialement.
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2 réponses
Bonjour
Le plan de cadastre n'a qu'une valeur informative. Contactez le service de publicité foncière afin de voir les informations à jour relatives au découpage parcellaire ou faites un bornage.
Le plan de cadastre n'a qu'une valeur informative. Contactez le service de publicité foncière afin de voir les informations à jour relatives au découpage parcellaire ou faites un bornage.
Bonsoir,
merci de la réponse.
L'information ne m'as pas été donné au moment du compromis, ni des visites.
Le propriétaire a bien confirmé que le mur en agglo était au voisin, information que je ne possédais pas au moment de la signature du compromis et qui change l’ampleur des travaux a effectué et je n'ai pas le budget pour refaire un mur de 21 mètres de long (surtout que j'ai du appeler moi-même le voisin pour avoir cette information !)
La maison est finalement sur 3 murs!
Le 4 étant uniquement sur la parcelle du voisin, du coup que puis-je faire ?
Est-ce valable pour un vice-caché ?
Sachant que la proposition faite de faire refaire le mur par le propriétaire ou qu'il redonne le prix du mur a été refusé.
De mon coté la banques a deja donné son accord, je ne peux donc pas avoir un refus de la part de ma banque.
merci de la réponse.
L'information ne m'as pas été donné au moment du compromis, ni des visites.
Le propriétaire a bien confirmé que le mur en agglo était au voisin, information que je ne possédais pas au moment de la signature du compromis et qui change l’ampleur des travaux a effectué et je n'ai pas le budget pour refaire un mur de 21 mètres de long (surtout que j'ai du appeler moi-même le voisin pour avoir cette information !)
La maison est finalement sur 3 murs!
Le 4 étant uniquement sur la parcelle du voisin, du coup que puis-je faire ?
Est-ce valable pour un vice-caché ?
Sachant que la proposition faite de faire refaire le mur par le propriétaire ou qu'il redonne le prix du mur a été refusé.
De mon coté la banques a deja donné son accord, je ne peux donc pas avoir un refus de la part de ma banque.
Bonsoir
Il n' y a pas de vice caché, simplement une tromperie / mensonge du vendeur
M^me si le vendeur vous l'avait dit, il ne l'a pas noté dans le compromis alors que c'est une information capitale,
voyez un avocat, il vous expliquera la procédure pour vous retirer de la vente ( le vendeur ne devrait pas vraiment insister, c'est surtout l'agence qui va vous mettre la pression )
Il n' y a pas de vice caché, simplement une tromperie / mensonge du vendeur
M^me si le vendeur vous l'avait dit, il ne l'a pas noté dans le compromis alors que c'est une information capitale,
voyez un avocat, il vous expliquera la procédure pour vous retirer de la vente ( le vendeur ne devrait pas vraiment insister, c'est surtout l'agence qui va vous mettre la pression )
Bonjour,
je confirme que l'agence est insistante, il me déclare de mauvaise foi, que je ne veux pas trouvé de solutions ....
Que je n'ai jamais voulu de la maison ...
Bref deja, il a mal fait son travail, de façon consciente ou non, l'agence aurais du savoir a qui été le mur d'agglos.
IL a juste mis dans le compromis "maison en l’état situé .... le tout cadastrée, section ... parcelle ..., plan cadastral ci-joint"
Il y a aucune information sur le mur manquant, mais ce qui m’inquiète c'est maison en état, sachant que le plan ne donne pas l'information du propriétaire du mur.
Je vais me renseigner, merci beaucoup
je confirme que l'agence est insistante, il me déclare de mauvaise foi, que je ne veux pas trouvé de solutions ....
Que je n'ai jamais voulu de la maison ...
Bref deja, il a mal fait son travail, de façon consciente ou non, l'agence aurais du savoir a qui été le mur d'agglos.
IL a juste mis dans le compromis "maison en l’état situé .... le tout cadastrée, section ... parcelle ..., plan cadastral ci-joint"
Il y a aucune information sur le mur manquant, mais ce qui m’inquiète c'est maison en état, sachant que le plan ne donne pas l'information du propriétaire du mur.
Je vais me renseigner, merci beaucoup
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