Reprendre un bail de maman
cris
-
Cris -
Cris -
Bonjour,
je vis avec ma maman âgée de 96 ans mon papa décédé, je viens de me marier et ma femme vis avec nous depuis plus d un ans nous avons chacun un enfants que nous avons tous les quinze jours plus les vacances d été
en1976 a sa mort l ophlm nous on dit que nous étions pas compatibles a la maison,ma question on y il elle droit de ne pas renouveler le bail à mon non maison à ce 3 chambres de petit pour l instant pour réunir tous le monde pour dormir,que doije faire?
Cordialement
je vis avec ma maman âgée de 96 ans mon papa décédé, je viens de me marier et ma femme vis avec nous depuis plus d un ans nous avons chacun un enfants que nous avons tous les quinze jours plus les vacances d été
en1976 a sa mort l ophlm nous on dit que nous étions pas compatibles a la maison,ma question on y il elle droit de ne pas renouveler le bail à mon non maison à ce 3 chambres de petit pour l instant pour réunir tous le monde pour dormir,que doije faire?
Cordialement
A voir également:
- Reprendre un bail de maman
- Contrat de bail à imprimer - Guide
- Bail meublé pdf - Guide
- Acheter un appartement sous bail commercial avis - Forum Immobilier
- La date de début du contrat de location ou du bail ne peut pas être supérieure à la date d'emménagement - Forum aides au logement
- Lacamo bail - Forum Louer un logement
1 réponse
bonjour,
Un logement HLM est dit << sous-occupé >> quand le nombre de pièces habitables est supérieur de plus de 1 au nombre de personnes qui y ont leur résidence principale.
Vous dites qu'il y a 3 chambres... mais vous oubliez de compter le séjour, qui est aussi une pièce habitable --> cette maison comporte donc 4 pièces habitables --> par conséquent - au décès de votre mère - ce logement sera en << sous-occupation >>, puisque vous ne serez alors plus que 2 personnes en résidence principale (les enfants ne venant que pour les WE et les vacances, donc PAS en résidence principale)... et 2 personnes en résidence principale ne peuvent avoir un logement que de "2+1" pièces habitables.
"que doije faire"
- soit faire une demande de logement social (vous pourrez obtenir un F3)
- soit chercher dans le privé un logement qui vous convienne (le nombre de pièces n'y est pas limité).
cdt.
Un logement HLM est dit << sous-occupé >> quand le nombre de pièces habitables est supérieur de plus de 1 au nombre de personnes qui y ont leur résidence principale.
Vous dites qu'il y a 3 chambres... mais vous oubliez de compter le séjour, qui est aussi une pièce habitable --> cette maison comporte donc 4 pièces habitables --> par conséquent - au décès de votre mère - ce logement sera en << sous-occupation >>, puisque vous ne serez alors plus que 2 personnes en résidence principale (les enfants ne venant que pour les WE et les vacances, donc PAS en résidence principale)... et 2 personnes en résidence principale ne peuvent avoir un logement que de "2+1" pièces habitables.
"que doije faire"
- soit faire une demande de logement social (vous pourrez obtenir un F3)
- soit chercher dans le privé un logement qui vous convienne (le nombre de pièces n'y est pas limité).
cdt.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je me permet d'intervenir. Les enfants, même dont le parent n'a pas la garde principale, sont pris en compte pour les hlm.
Le père de ma fille a eu un t4 (3 chambres) alors qu'il n'a la garde d'aucun de ses 2 enfants. Mais les hlm ont estimé qu'il devait pouvoir accueillir ses enfants et ont donc compté une chambre pour chacun.
Après à nuancer par le fait que c'est une région où le logement n'est pas du tout tendu (2 mois et demi pour avoir son logement social...). Mais c'est peut-être le cas pour cette personne aussi. En tout cas ce n'est pas systématique que les enfants ne comptent pas s'ils ne sont pas en garde principale. D'ailleurs dans le formulaire de demande il est bien demandé s'il y a des enfants avec juste un droit de visite et d'hébergement.