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jee pee
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Modifié le 24 juin 2020 à 19:06
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Bonjour,
Si cela n'apparait pas dans le tableau de la carrière et qu'il n'y a plus de bulletin de paie comme commencement de preuve il faudrait que l'agent de la Cnav/Carsat qui va étudier le dossier soit plein de bonne volonté et ait quelques infos pour tenter une recherche dans les archives.
Après, ce n'est pas par ce que l'on travaille un trimestre que cela le valide pour la retraite. Le temps travaillé n'a pas d'importance. C'est le salaire touché qui compte, ainsi en 2020 en touchant 1 522,50 euros, on valide un trimestre de retraite.
Cdlt
Si cela n'apparait pas dans le tableau de la carrière et qu'il n'y a plus de bulletin de paie comme commencement de preuve il faudrait que l'agent de la Cnav/Carsat qui va étudier le dossier soit plein de bonne volonté et ait quelques infos pour tenter une recherche dans les archives.
Après, ce n'est pas par ce que l'on travaille un trimestre que cela le valide pour la retraite. Le temps travaillé n'a pas d'importance. C'est le salaire touché qui compte, ainsi en 2020 en touchant 1 522,50 euros, on valide un trimestre de retraite.
Cdlt
Il faut indiquer à la CARSAT un maximum d'informations pertinentes pour qu'il puisse être tenté de rechercher le bordereau de déclaration de l'employeur. Les eules informations intéressantes à avoir sont :
- nom exact de l'entreprise de l'époque (pas "boîte d'intérim" par exemple)
- adresse : c'est à dire un numéro, une rue, un code postal et une ville
- la période exacte d'emploi, de date à date.
Cela permet de retrouver événtuellement si quelque chose est archivé au sein de la CARSAT concernant cet employeur pour cette année-là. si quelque chose est archivé, le bordereau est recherché. Il est trouvé, ou pas. S'il n'est pas trouvé ou si l'archivage n'existe pas, rien ne pourra être corrigé. Si le bordereau est trouvé, il y a 2 possibilités : soit votre mari figure dessus, et alors le salaire indiqué sera recopié. Soit votre mari ne figure pas dessus (travail non déclaré, trompé d'année, trompé d'entreprise... tout est possible), et rien ne pourra être corrigé. Il peut arriver également qu'un document soit trouvé mais qu'il soit détérioré ou illisible car trop ancien. Ce sont des choses qui sont parfois stockées depuis 50 ans sans servir, alors ça peut s'abîmer ou se perdre. A l'image des bulletins de salaire des assurés...
- nom exact de l'entreprise de l'époque (pas "boîte d'intérim" par exemple)
- adresse : c'est à dire un numéro, une rue, un code postal et une ville
- la période exacte d'emploi, de date à date.
Cela permet de retrouver événtuellement si quelque chose est archivé au sein de la CARSAT concernant cet employeur pour cette année-là. si quelque chose est archivé, le bordereau est recherché. Il est trouvé, ou pas. S'il n'est pas trouvé ou si l'archivage n'existe pas, rien ne pourra être corrigé. Si le bordereau est trouvé, il y a 2 possibilités : soit votre mari figure dessus, et alors le salaire indiqué sera recopié. Soit votre mari ne figure pas dessus (travail non déclaré, trompé d'année, trompé d'entreprise... tout est possible), et rien ne pourra être corrigé. Il peut arriver également qu'un document soit trouvé mais qu'il soit détérioré ou illisible car trop ancien. Ce sont des choses qui sont parfois stockées depuis 50 ans sans servir, alors ça peut s'abîmer ou se perdre. A l'image des bulletins de salaire des assurés...
Merci pour les réponses , j'ai le n° de Siret parce que j'ai réussi à retrouvé sur internet un employé de cette agence intérim de l'epoque ,qui lui aussi va être bientôt à la retraite et qui m'a donné le n° de Siret . Je vais lui demander qu'il m'envoies l' adresse de cette agence d'intérim .
En fait , en 1979 ,il a fait 1 trimestre militaire et 1 trimestre de salarié tps plein , et sur le relevé CARSAT ,il y a écrit :
1979 : militaire : salaire annuel : 0 = 1 trimestre .
( Rien n'apparaît sur le trimestre travaillé )
Alors que vous me dites, qu'il faut un certain montant de revenus pour valider des trimestres ???
En fait , en 1979 ,il a fait 1 trimestre militaire et 1 trimestre de salarié tps plein , et sur le relevé CARSAT ,il y a écrit :
1979 : militaire : salaire annuel : 0 = 1 trimestre .
( Rien n'apparaît sur le trimestre travaillé )
Alors que vous me dites, qu'il faut un certain montant de revenus pour valider des trimestres ???
jee pee
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En 1979, pour valider un trimestre il fallait toucher au moins 2262 Fr, et avec 4 fois cette somme on validait les 4 trimestres.
Mais si la période travaillée n'apparait pas, c'est qu'elle n'est pas rattachée à la carrière, car même un montant moindre devrait être inscrit, avec 0 trimestre validé.
Vérifier aussi la carrière sur la retraite complémentaire Agirc-Arrco.
Donc on en revient bien à, lors de la demande de retraite, indiquer cette période non reconnue, avec le plus d'éléments possibles pour des recherches par la Cnav.
Mais si la période travaillée n'apparait pas, c'est qu'elle n'est pas rattachée à la carrière, car même un montant moindre devrait être inscrit, avec 0 trimestre validé.
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Donc on en revient bien à, lors de la demande de retraite, indiquer cette période non reconnue, avec le plus d'éléments possibles pour des recherches par la Cnav.
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Patou3733
25 juin 2020 à 17:46
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On est aussi à une époque où la plupart des documents sont manuscrits, une erreur à l'écriture, à la retranscription après lors de l'informatisation ...
C'est pourquoi conserver ses bulletins de paie très précieusement est important.
Il doit y avoir à la Cnav des services spécialisés dans l'étude des documents fournis, pour vérifier leur authenticité, on n'est pas à la datation au carbone 14 de l'encre et du papier, mais presque ;-)
C'est pourquoi conserver ses bulletins de paie très précieusement est important.
Il doit y avoir à la Cnav des services spécialisés dans l'étude des documents fournis, pour vérifier leur authenticité, on n'est pas à la datation au carbone 14 de l'encre et du papier, mais presque ;-)
Patou3733
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26 juin 2020 à 20:55
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Merci pour tous ces infos , joint par tel ,la carsat m’a conseillé d’envoyer une attestation sur l’honneur avec renseignement que j’ai pu collecté chez un ancien employé de cette agence intérim de la même époque ( nom, adresse ,n de Siret).je vous tiendrai au courant si cela a abouti .
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Si vous avez le numéro de Siret, indiquez-le en plus des autres informations. ça peut aider à retrouver ce bordereau. Le travail non déclaré, contrairement à une idée reçue, est bien plus courant aujourd'hui qu'à cette époque. Cependant, si c'est le premier job de votre mari, il est possible aussi que le premier employeur n'ait pas pris la peine de se renseigner sur son numéro de sécu (que votre mari lui-même et ses propres parents aussi ne connaissait pas s'il n'avait jamais travaillé au préalable !) auprès de la caisse de retraite, ce qui est une condition préalable à l'embauche, alors l'employeur a peut-être rempli le document de déclaration san sfaire figurer de numéro de sécu. Auquel cas, la caisse de retraite, à la réception du document, ne sait pas à quel numéro de sécu faire figurer le salaire signalé. Le document est alors archivé, rien n'est reporté, mais votre mari (peut-être) figure quand même dessus avec un salaire mais pas de numéro de sécu : c'est ce document que la CARSAT peut rechercher avec les précisions que vous pourrez donner. Si le document est retrouvé et que votre mari figure dessus même sans numéro de sécu, le salaire qui sera indiqué sera recopié 40 plus tard...
Autre légende ou idée reçue : les mairies, grandes ou petites, sont les pires employeurs que l'on puisse trouver pour les déclarations de salaire, c'est même encore pire que l'éducation nationale ou les hôpitaux. Mais tous sont sur le podium : haut la main...
Autre légende ou idée reçue : les mairies, grandes ou petites, sont les pires employeurs que l'on puisse trouver pour les déclarations de salaire, c'est même encore pire que l'éducation nationale ou les hôpitaux. Mais tous sont sur le podium : haut la main...
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