A voir également:
- Achat maison en France sans être propriétaire du toit
- En cours france - Forum carte bancaire
- EN COURS, FRANCE sur mon compte bancaire - Forum compte bancaire
- Location avec option d'achat maison entre particulier ✓ - Forum Immobilier
- France contentieux - Forum Assurances
- Cour France - Forum carte bancaire
6 réponses
kasom
Messages postés
32132
Date d'inscription
samedi 25 septembre 2010
Statut
Modérateur
Dernière intervention
24 avril 2024
8 787
15 mai 2020 à 11:05
15 mai 2020 à 11:05
bonjour
pas clair votre question .....mais vraiment pas
précisez ce qu'il achète ( une maison , un appartement ...) ; le toit serait la terrasse de la maison mitoyenne ?
pas clair votre question .....mais vraiment pas
précisez ce qu'il achète ( une maison , un appartement ...) ; le toit serait la terrasse de la maison mitoyenne ?
on ne sait pas trop :on cherche...le toit peut il être une terrasse d'une maison voisine /attenante/mitoyenne? il faudrait que vous puissiez répondre à nos questions... photovoltaïque ou pas? terrasse d’une maison voisine ou pas?
choubaka
Messages postés
39375
Date d'inscription
jeudi 4 avril 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
14 avril 2024
2 178
15 mai 2020 à 11:53
15 mai 2020 à 11:53
Bonjour ..
jamais vu … où est l'intérêt ?
jamais vu … où est l'intérêt ?
bonjour
ne s'agirait il pas d'une installation photovoltaïque sur le toit de la maison que les vendeurs voudraient garder ,pour profiter du rendement financier...?
ne s'agirait il pas d'une installation photovoltaïque sur le toit de la maison que les vendeurs voudraient garder ,pour profiter du rendement financier...?
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
La législation juridique et financière évolue en permanence...
15 mai 2020 à 11:51
Il s'agit d'une maison. Le mot est repris dans la première phrase. Le toit est le toit de la miason.
Avez-vous connaissance de ce type de vente ?
Merci pour votre aide.
Modifié le 15 mai 2020 à 12:06
Jamais vu. Si cette maison est une maison classique, individuelle et non mitoyenne d'une quelconque manière avec une autre ... il y a de quoi se poser des questions !
Il n'y a aucun intérêt à rester propriétaire du toit, à ma connaissance. Le mieux est encore de poser la question du "pourquoi" au notaire.
Par contre, l'acquéreur risque d'être enquiquiné : imaginons, par exemple, que le toit soit en mauvais état, ou que suite à une tempête, la moitié s'envole ou toute autre hypothèse du même genre ... et que le propriétaire refuse de faire les travaux, ou disparaisse dans la nature ... comment va faire l'acquéreur ? il va faire des travaux sur un truc qui ne lui appartient pas, donc au profit du propriétaire pour sauvegarder sa propre habitation ?
Perso, jamais je ne signerai un truc pareil.
Cordialement,
Val
15 mai 2020 à 12:10
En effet, je ne comprends pas le montage fiscal que cela pourrait représenter.
Nous allons nous renseigner auprès d'un notaire.
Bien à vous,
Noémie