Plus value agricole

Marie -  
 Marie -
Bonjour,
Je vends ma ferme agricole
Je suis au (forfait )BA
Les impot me disent que je suis exonere mais le notaire le contraire
Merci de m aider

5 réponses

  1. hoquei44 Messages postés 17332 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   9 415
     
    Bonjour,

    Qui est-ce qui réclame l'argent ? Les impôts ou le notaire ?

    Que réclame le notaire et pour quel montant ? Sur quelle règles se base-t-il ?

    Mais vous pouvez partir du principe suivant :
    Si la personne a qui on devrait de l'argent affirme que vous ne lui devez rien, alors vous ne lui devez rien : ce n'est pas la peine d'aller voir un tiers qui n'a rien à voir.

    CB
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  2. Ulpien1
     
    Bonjour
    Je me demande si vous avez bien compris ce que l'on vous a dit aux impôts.
    Les règles relatives à l'imposition des plus-values réalisées en matière agricole sont complexes et varient selon qu'il s'agit d'exploitation au forfait, ou au bénéfice réel, de biens relevant du patrimoine privé ou non, de biens migrants, etc.
    Alors question:
    quelle est votre situation personnelle: vous partez à la retraite - à quelle date- ou vous vendez cette ferme pour en acheter une autre?
    Quel est le montant des recettes de votre exploitation pour les trois dernières années?
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    1. Marie
       
      Je suis au forfait agricole
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    2. Marie
       
      Recettes 25 000npour les 3années
      Jecsaiscque cvest complexe
      Vends a un autre agriculteur
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  3. Marie
     
    Merci
    Mais Je veux savoir si vraiment on peut etre exonere svp
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    1. hoquei44 Messages postés 17332 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   9 415
       
      Tout dépends de quoi.
      Vous pouvez être exonéré sur certains points, mais pas forcément tous. Cela dépend aussi de votre activité.
      Vous en avez parlez à votre centre de gestion ?

      CB
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  4. Marie
     
    Je suis exploitants a titre principal
    Je
    suis au BA anciennement forfai agricolrt et je n ai pas de comptable car au forfait ce n est pas une obligation
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  6. Marie
     
    Je vends dans 15 jours a un autre agriculteur
    Je ne suis pas a la
    retraite

    Mon chiffre d'affaire est inférieur a 350 mille euros
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