Poules

Bonjour ,

Aujourd hui je vais constituer un dossier afin de porter plainte contre mon voisin

Pour cela j ai besoin de votre aide pour connaître certaines règles de droit et jurisprudences pour pouvoir porter plainte de la meilleur façon

J ai tenté d entamer le dialogue avec mon voisin Pour les problèmes qu' il occasionne mais il me rétorque qu' il fait ce Qu il veut .

Je vous explique. Nous avons chacun une maison avec mon mur de maison separative .

Dans un premier temps , monsieur à posé son pouillailler sur mon mur . Nous lui avons dit Qu il était interdit mais refuse de l' enlever. J aimerai trouver tous les règles et jurisprudences relative à ce problème.

Le second soucis c est Qu il a construit un mur separative mais un mur de fortune qui ne tient pas et même pas terminé. Il a laissé le passage pour que ses poules rentrent dans ma propriété. Je lui ait fait part que ces poules n avaient pas le droit d entrer dans ma propriété , il me répond qu' il ne peut pas tenir en laisse ses poules.

Toute règles relatives à la construction du mur et du passage de ses poules , je suis preneuse .

Enfin monsieur a construit un abri de jardin hors norme au cahier de charge mais refuse de le détruire alors que la mairie et les policiers lui ont dit de la faire .

Mon problème est grand .Et si on peut m aider à trouver tout règles et jurisprudences , je vous serais reconnaissante. Bien sûr, je recherche de mon côté . Mais une aide me ferait grand bien

Je vous remercie bien pour l'intérêt que vous portez à ce délicat problème.