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Bertrand68127
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Gayomi Messages postés 19498 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 26 février 2025 - 15 mars 2020 à 10:21
Gayomi Messages postés 19498 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 26 février 2025 - 15 mars 2020 à 10:21
Bonjour
Ma question est la. Suivante
Facturation de frais de la part d’un architecte concernant une prestation effectue pour le compte d’un particulier ou il fait office de maître d’œuvre .
Exemple
Ma facture d’un montant de 50000 Euros HT +10000 euros de tva =60000 euros TTC
Sa facture 3% ht sur mon montant TTC et plus la tva de 20%
Pratique que je ne connais pas .
Si quelqu’un peu me répondre
Bien a vous
Bertrand
Ma question est la. Suivante
Facturation de frais de la part d’un architecte concernant une prestation effectue pour le compte d’un particulier ou il fait office de maître d’œuvre .
Exemple
Ma facture d’un montant de 50000 Euros HT +10000 euros de tva =60000 euros TTC
Sa facture 3% ht sur mon montant TTC et plus la tva de 20%
Pratique que je ne connais pas .
Si quelqu’un peu me répondre
Bien a vous
Bertrand
3 réponses
Gayomi
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15 mars 2020 à 10:00
15 mars 2020 à 10:00
Désolée, je ne comprends pas la question.
Je ne vois pas pourquoi l'architecte ne pourrait se baser sur votre facturation HT pour sa prestation. Ensuite, s'il est assujetti à la TVA, il l'applique.
Je ne vois pas pourquoi l'architecte ne pourrait se baser sur votre facturation HT pour sa prestation. Ensuite, s'il est assujetti à la TVA, il l'applique.
hoquei44
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15 mars 2020 à 10:11
15 mars 2020 à 10:11
Bonjour,
Il facture sur la base convenue. Ce serait vraiment s’embêter pour rien d'imposer des bases de calculs, alors que les formules de calculs relèvent par la suite du contractuel.
TTC à 3% ou HT à 3.6%, ou final le montant sera identique.
CB
Il facture sur la base convenue. Ce serait vraiment s’embêter pour rien d'imposer des bases de calculs, alors que les formules de calculs relèvent par la suite du contractuel.
TTC à 3% ou HT à 3.6%, ou final le montant sera identique.
CB
Bonjour
La question est justement celle là, pourquoi il l’applique sur le ttc,et non sur le ht ?
Est-ce légal
Bien à vous
La question est justement celle là, pourquoi il l’applique sur le ttc,et non sur le ht ?
Est-ce légal
Bien à vous
hoquei44
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25 février 2025
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15 mars 2020 à 10:15
15 mars 2020 à 10:15
Je vous ai déjà répondu.
Gayomi
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15 mars 2020 à 10:21
15 mars 2020 à 10:21
Oui, c'est légal.