Animaux dans logement locatif

Maxime -  
djivi38 Messages postés 54312 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour, combien d animaux peut on avoir dans un appartement de 70 m2 ??? Merci

3 réponses

  1. Energizor Messages postés 22040 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   20 352
     
    Bonjour,

    Si ce sont des puces, vous pouvez en avoir des milliers sans problème.
    Pour un rhinocéros apprivoisé, par contre, 70 m² c'est un peu juste.
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    1. Utilisateur anonyme
       
      MDR :=))))
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  2. Utilisateur anonyme
     
    Bonjour,
    Autant que vous voulez .... Du moment qu'il n'y a pas de nuisances !
    (sauf pour les chiens de catégorie qui suivent une réglementation spécifique)
    Quel est votre problème ?
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  3. djivi38 Messages postés 54312 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   16 440
     
    bonjour,

    ANIMAUX DOMESTIQUES :

    Aucun contrat de location ne peut exiger de ne pas avoir d’animaux domestiques
    (hormis l’interdiction des chiens de catégorie 1, laquelle être précisée sur le bail) : loi n° 70-598 du 9 juillet 1970 - article 10; ce serait une clause abusive, réputée non écrite (art 4 loi 6/7/1989), et le bailleur ne peut PAS exiger de DG supplémentaire à cause de la présence d’animaux dans le logement.

    Le locataire doit cependant veiller à ce que ses animaux domestiques ne causent aucune nuisances, sonores, olfactives ou autres, de jour comme de nuit, ni aucun dégât à l’immeuble.
    https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000025576932/2012-03-24/

    https://www.e-gerance.fr/contrat-location-interdire-animaux/

    cdt.
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    1. Utilisateur anonyme
       
      Excellentes réponses concernant les animaux domestiques .... mais est-ce bien la question ? "animaux" S'agit-il de serpents ? phasmes ? hamsters ? chevaux ou ... puces ????
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      1. djivi38 Messages postés 54312 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   16 440 > Utilisateur anonyme
         
        On répond des généralités quand la question n'est pas précise... ;-))
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