Nombre de membre de CS pour vérifier les comptes
atchoum56
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atchoum56 -
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Bonjour, a toutes et tous
y a t il un nombre minimum de membre de CS qui doivent être présent pour aller vérifier les comptes chez le syndic avant d'envoie des convocations de l'ag , parce que nous rencontrons un problème de disponibilité des membres ( il y a 6 membres élus)
Un article de loi ?
Merci d'avance pour votre aide
y a t il un nombre minimum de membre de CS qui doivent être présent pour aller vérifier les comptes chez le syndic avant d'envoie des convocations de l'ag , parce que nous rencontrons un problème de disponibilité des membres ( il y a 6 membres élus)
Un article de loi ?
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2 réponses
Bonjour,
La vérification des comptes est facultative. Tous conseils syndicaux responsables se déguisent en commissaires aux comptes une fois l'an, ou plutôt une fois par exercice. Trop souvent, certains membres du C. S. travaillent et ne sont pas disponibles pour assister à cette réunion qui a lieu aux heures d'ouverture de bureaux. La plupart du tempos ce sont les retraités qui officient. Si deux personnes peuvent se rendre disponibles, le travail est réalisé correctement. Je tiens à ce qu'il y est au moins deux conseillers, de manière à ce qu'il ne puisse y avoir de critiques malveillantes !
Cdlt.
La vérification des comptes est facultative. Tous conseils syndicaux responsables se déguisent en commissaires aux comptes une fois l'an, ou plutôt une fois par exercice. Trop souvent, certains membres du C. S. travaillent et ne sont pas disponibles pour assister à cette réunion qui a lieu aux heures d'ouverture de bureaux. La plupart du tempos ce sont les retraités qui officient. Si deux personnes peuvent se rendre disponibles, le travail est réalisé correctement. Je tiens à ce qu'il y est au moins deux conseillers, de manière à ce qu'il ne puisse y avoir de critiques malveillantes !
Cdlt.
Bonjour,
Si vous n'avez pas de RFCS, c'est totalement libre et non cadré par la loi.
Souvent c'est un seul conseiller qui "s'y colle" mais nul n'est infaillible, et il faut aussi des compétences...
Prenez contact avec une association par exemple ARC-UNARC qui propose des formations et une prestation d'aide à cette vérification.
Si vous n'avez pas de RFCS, c'est totalement libre et non cadré par la loi.
Souvent c'est un seul conseiller qui "s'y colle" mais nul n'est infaillible, et il faut aussi des compétences...
Prenez contact avec une association par exemple ARC-UNARC qui propose des formations et une prestation d'aide à cette vérification.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
il n'a y donc pas d'article qui impose un nombre , mais si c'est facultatif a quoi sert le CS et comment contrôler les dépenses et la bonne répartition
Cordialement