Fiche d'evaluation, Valeur Locative
LUCY_8787
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Bonjour,
Je repose le question.
Jai bien compris que le base nette d'imposition pour la taxe fonciere est la moitie de Valeur Locative Brute sur La taxe d'habitation. .
Mon question est comment calculer VLB???
Je demand si La Valeur Locative Brute est EGAL ou X2 (Le Double)
de La valeur Locative cadastral sur La Fiche D'evaluation 6675 (apres les coefficient d’actualisation et coefficient de revalorisation)
Par example
Mon Fiche d'evaluation, Valeur Locative base 70 est 223
Apres les coefficients est 581
Sur l'avis imposition taxe Fonciere le Base Net Fonciere est 581 (egal Val Loc Cadastral + coefficeints)
Sur L'avis d'imposition tax d'habitation le Valeur Locative Brute est 1162 (Val Loc Cad X2)
J'ai compris que ca dois etre l'enverse, plutot
Valeur Locative Brute (581= Valeur Locative Cadastral + coefficients)) divisee par 2 pour la Base Net Taxe fonciere
Merci
Je repose le question.
Jai bien compris que le base nette d'imposition pour la taxe fonciere est la moitie de Valeur Locative Brute sur La taxe d'habitation. .
Mon question est comment calculer VLB???
Je demand si La Valeur Locative Brute est EGAL ou X2 (Le Double)
de La valeur Locative cadastral sur La Fiche D'evaluation 6675 (apres les coefficient d’actualisation et coefficient de revalorisation)
Par example
Mon Fiche d'evaluation, Valeur Locative base 70 est 223
Apres les coefficients est 581
Sur l'avis imposition taxe Fonciere le Base Net Fonciere est 581 (egal Val Loc Cadastral + coefficeints)
Sur L'avis d'imposition tax d'habitation le Valeur Locative Brute est 1162 (Val Loc Cad X2)
J'ai compris que ca dois etre l'enverse, plutot
Valeur Locative Brute (581= Valeur Locative Cadastral + coefficients)) divisee par 2 pour la Base Net Taxe fonciere
Merci
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1 réponse
Bonsoir,
la valeur locative brute qui sert de base au calcul de la taxe foncière et d'habitation est déterminée d'après le descriptif du logement et de ses éventuelles annexes (prise en compte des surfaces habitables, état général, éléments de confort, etc etc)
on aboutit à des m2 que l'on va multiplier par le tarif (correspondant à la catégorie dans laquelle est classé le logement) fixé dans les années 70 par la commune puis les données sont actualisées-revalorisées pour arriver à une base cadastrale de l'année (VLB) que l'on utilise pour calculer la Th - cette même base est /2 pour le calcul de la TF.
la valeur locative brute qui sert de base au calcul de la taxe foncière et d'habitation est déterminée d'après le descriptif du logement et de ses éventuelles annexes (prise en compte des surfaces habitables, état général, éléments de confort, etc etc)
on aboutit à des m2 que l'on va multiplier par le tarif (correspondant à la catégorie dans laquelle est classé le logement) fixé dans les années 70 par la commune puis les données sont actualisées-revalorisées pour arriver à une base cadastrale de l'année (VLB) que l'on utilise pour calculer la Th - cette même base est /2 pour le calcul de la TF.
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