Décharge de responsabilité civil

Bobybulle44 Messages postés 4 Statut Membre -  
Bobybulle44 Messages postés 4 Statut Membre -
Bonjour, je fait partie d'un club amateur d'airsoft, nous avons un terrain aménagé qui appartient à un membre de ma famille, il souhaite ne pas être tenue responsable si l'une des personnes du club se blesse pendant une partie et voudrait se décharger de toute responsabilité en tant que propriétaire, quel document doit ont établir sera t'il valable au niveau de la loi ?
Merci de vos réponses

1 réponse

  1.
    ptiboy Messages postés 4635 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 135
     
    a mon avis, je dirais, que ton ami, ne serra pas responsable

    la responsabilité incombant, à l'exploitant de ce terrain, soit le président du club d'airsoft
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    1. Bobybulle44 Messages postés 4 Statut Membre
       
      Le club n'est pas une association mais un groupe de personnes donc il n'y a pas de président
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      1. ptiboy Messages postés 4635 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 135 > Bobybulle44 Messages postés 4 Statut Membre
         
        le membre de ta famille, n'as pas encore eu l'idée, de tél à son assuarance, pour apaiser sa crainte?
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    2. Bobybulle44 Messages postés 4 Statut Membre
       
      Son assurance ne prendra pas en charge ce genre de chose si l'un de nous ce blesse sur le terrain, il souhaite avoir une garantie que cela ne lui retombe pas dessus juridiquement
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