Décharge de responsabilité civil
Bonjour, je fait partie d'un club amateur d'airsoft, nous avons un terrain aménagé qui appartient à un membre de ma famille, il souhaite ne pas être tenue responsable si l'une des personnes du club se blesse pendant une partie et voudrait se décharger de toute responsabilité en tant que propriétaire, quel document doit ont établir sera t'il valable au niveau de la loi ?
Merci de vos réponses
Merci de vos réponses
1 réponse
-
a mon avis, je dirais, que ton ami, ne serra pas responsable
la responsabilité incombant, à l'exploitant de ce terrain, soit le président du club d'airsoft
-
-
@Bobybulle44le membre de ta famille, n'as pas encore eu l'idée, de tél à son assuarance, pour apaiser sa crainte?
-
-