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1 réponse
Bonjour
J'ai pas tout compris Et il manque des informations mais je vais essayer de répondre , ensuite vous reposerez des questions :)
SI vous avez fait votre déclaration en novembre vous avez donc déclarer aout septembre octobre
et en février vous déclarerez novembre décembre janvier les déclaration se font par 3 mois , et on ne déclare que l'argent perçu réellement sur votre compte pendant ces trois mois et sur le moi correspondant donc en novembre vous ne l'avez pas déclarer , il ne compte pas , il va compter sur la déclaration de février si c'est le dernier moi de travail , vous pouvez bénéficier de la neutralisation , c'est a dire de ne pas le compter. mais comme vous avez travailler en janvier , pour éventuellement bénéficier de la neutralisation , il faudra prouver que vous n'avez plus de travail après pour bénéficier de la neutralisation sinon les 2 mois seront comptés et déduit du RSA par contre vous aurez droit a la prime d'activité .
Mais si vous touchez le mois de janvier en février , il sera déclaré le trimestre suivant en mai sur le moi de février
onfait la somme des trois mois de revenu et on divise par trois pour avoir un salaire moyen si la somme est supérieure au RSA de base vous ne l'avez pas pour ce trimestre uniquement sinon vous touchez la différence plus la prime d'activité
Lisez l'article ci dessous
Article R262-13
Il n'est tenu compte ni des ressources ayant le caractère de revenus professionnels ou en tenant lieu mentionnées à l'article R. 262-12, ni des allocations aux travailleurs privés d'emploi mentionnées par les articles L. 5422-1, L. 5423-1 et L. 5424-25 du code du travail, lorsqu'il est justifié que la perception de ces revenus est interrompue de manière certaine et que l'intéressé ne peut prétendre à un revenu de substitution.
Les autres ressources ne sont pas prises en compte, dans la limite mensuelle du montant forfaitaire mentionné à l'article L. 262-2 fixé pour un foyer composé d'une seule personne, lorsqu'il est justifié que leur perception est interrompue de manière certaine et que l'intéressé ne peut prétendre à un revenu de substitution.
Lorsque la perception des ressources mentionnées aux deux alinéas précédents est rétablie, celles-ci sont prises en compte pour le calcul du revenu de solidarité active à compter du réexamen périodique mentionné à l'article L. 262-21 suivant la reprise de perception desdites ressources.
Sur décision individuelle du président du conseil départemental au vu de la situation exceptionnelle du demandeur au regard de son insertion sociale et professionnelle, il n'est pas fait application des dispositions du premier alinéa lorsque l'interruption de la perception de ressources résulte d'une démission.
NOTA :
Conformément aux dispositions du I de l'article 8 du décret n° 2019-796 du 26 juillet 2019, ces dispositions entrent en vigueur le 1er novembre 2019.
J'ai pas tout compris Et il manque des informations mais je vais essayer de répondre , ensuite vous reposerez des questions :)
SI vous avez fait votre déclaration en novembre vous avez donc déclarer aout septembre octobre
et en février vous déclarerez novembre décembre janvier les déclaration se font par 3 mois , et on ne déclare que l'argent perçu réellement sur votre compte pendant ces trois mois et sur le moi correspondant donc en novembre vous ne l'avez pas déclarer , il ne compte pas , il va compter sur la déclaration de février si c'est le dernier moi de travail , vous pouvez bénéficier de la neutralisation , c'est a dire de ne pas le compter. mais comme vous avez travailler en janvier , pour éventuellement bénéficier de la neutralisation , il faudra prouver que vous n'avez plus de travail après pour bénéficier de la neutralisation sinon les 2 mois seront comptés et déduit du RSA par contre vous aurez droit a la prime d'activité .
Mais si vous touchez le mois de janvier en février , il sera déclaré le trimestre suivant en mai sur le moi de février
onfait la somme des trois mois de revenu et on divise par trois pour avoir un salaire moyen si la somme est supérieure au RSA de base vous ne l'avez pas pour ce trimestre uniquement sinon vous touchez la différence plus la prime d'activité
Lisez l'article ci dessous
Article R262-13
Il n'est tenu compte ni des ressources ayant le caractère de revenus professionnels ou en tenant lieu mentionnées à l'article R. 262-12, ni des allocations aux travailleurs privés d'emploi mentionnées par les articles L. 5422-1, L. 5423-1 et L. 5424-25 du code du travail, lorsqu'il est justifié que la perception de ces revenus est interrompue de manière certaine et que l'intéressé ne peut prétendre à un revenu de substitution.
Les autres ressources ne sont pas prises en compte, dans la limite mensuelle du montant forfaitaire mentionné à l'article L. 262-2 fixé pour un foyer composé d'une seule personne, lorsqu'il est justifié que leur perception est interrompue de manière certaine et que l'intéressé ne peut prétendre à un revenu de substitution.
Lorsque la perception des ressources mentionnées aux deux alinéas précédents est rétablie, celles-ci sont prises en compte pour le calcul du revenu de solidarité active à compter du réexamen périodique mentionné à l'article L. 262-21 suivant la reprise de perception desdites ressources.
Sur décision individuelle du président du conseil départemental au vu de la situation exceptionnelle du demandeur au regard de son insertion sociale et professionnelle, il n'est pas fait application des dispositions du premier alinéa lorsque l'interruption de la perception de ressources résulte d'une démission.
NOTA :
Conformément aux dispositions du I de l'article 8 du décret n° 2019-796 du 26 juillet 2019, ces dispositions entrent en vigueur le 1er novembre 2019.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
28 déc. 2019 à 14:45
Merci d avoir pris le temps de me répondre.
Oui normalement je devrais travailler en février C est un Cdi,si tout se passe bien.
Donc oui j ai bien compris que je devrais début février déclarer les salaires de novembre, décembre, janvier ces derniers permettront de calculer le montant du rsa (si j yi ai le droit) pour mars Avril et Mai. Mais excusez moi là où je ne comprends pas c est le montant qu ils me donnent en novembre alors que je leur ai dit que j avais travaillé et en janvier ils vont aussi me donner qql chose alors que je declarerai un revenu... Bref je devrais leur rembourser cette somme ? La conseillère m a dit que non au téléphone..
Modifié le 28 déc. 2019 à 17:33
Dites mois quel mois avez vous fait votre demande ou votre déclaration trimestrielle et quel mois vous avez déclaré ( 3 mois ) si vous l'avez faite en décembre la prochaine foi ce sera mars
le mois de janvier vous sera payé plus tard car il rentre pas dans le même calcul
Bonjour
Vous déclarez un trimestre en novembre
et le mois qui suit votre déclaration et les 2 autres qui suivent vous allez toucher en fonction des 3 mois précédent que vous avez déclaré . le RSA est calculé pour 3 mois et pendant 3 mois vous touchez la même chose c'est comme si vous touchez la somme calculée avec 4 mois de retard .
Je prend un exemple :
Déclaration en novembre ( du premier au 26)
aout = 0 de revenu
septembre = 0 de revenus
octobre = 0 de revenu
vous touchez environ 484 € si vous êtes célibataire sans enfant au mois de décembre , janvier et février
si vous touchez:
aout= 0
septembre =0
octobre = 1200
la moyenne c'est 1200 : 3 =400 , c'est comme si vous aviez gagné 400 € en aout , 400en sept et 400 en octobre
vous allez toucher 484- 400= 84 € plus une prime d'activité
et si vous travaillez au même tarif pendant 2 mois , vous dépassez les 484 € de moyenne par mois et vous n'aurez pas le RSA mais une prime d'activité plus grade que dans l'exemple précédent .
je continu l'exemple si octobre est votre dernier salaire , que vous ne travaillez plus après , la CAF ne le compte pas dans les calcul c'est la neutralisation
Les mois qui suivent seront pris en compte le trimestre suivant
28 déc. 2019 à 17:28
Bonnes fêtes à vous
28 déc. 2019 à 17:37
Il faut avouer que c'est pas simple :))
28 déc. 2019 à 17:51
Mais du coup je rebosser le 2 janvier... En janvier je toucherai quand même rsa même si j ai. Un salaire avec ce système.
Bref c est pas super logique je trouve.