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 Biscotte0610 -
Bonjour,
Je suis un peu perdu au niveau de mode de fonctionnement du rsa.
C est la 1ere fois que je touche cette aide.
Je suis sans emploi depuis le 4 Decembre. N ayant pas le droit au chômage je me suis inscrite au rsa.Donc ils m ont parlé de neutralisation je n ai pas bien compris. Car en Novembre j ai déclaré un salaire mais ils m ont quand même versé le Rsa. Je les ai appelé pour savoir si c était normal j ai vaguement compris que oui mais les explications restent vagues.. Ils m ont expliqué que c était normal de neutraliser le salaire de novembre. Pour que j'ai qql chose en décembre Je trouve pas ça logique...mais bon... Du fait que je retravaillé en janvier... Le rsa de janvier ne devra pas m être versé ? Puisque début février je vais déclarer les sommes que j ai perçu en novembre décembre et janvier.? Et comment peut on me verser du rsa en novembre alors que j ai touché un salaire... La caf m a dit que c était normal de je trouve ça bizarre ?

Merci de vos réponses

1 réponse

Bonjour
J'ai pas tout compris Et il manque des informations mais je vais essayer de répondre , ensuite vous reposerez des questions :)
SI vous avez fait votre déclaration en novembre vous avez donc déclarer aout septembre octobre
et en février vous déclarerez novembre décembre janvier les déclaration se font par 3 mois , et on ne déclare que l'argent perçu réellement sur votre compte pendant ces trois mois et sur le moi correspondant donc en novembre vous ne l'avez pas déclarer , il ne compte pas , il va compter sur la déclaration de février si c'est le dernier moi de travail , vous pouvez bénéficier de la neutralisation , c'est a dire de ne pas le compter. mais comme vous avez travailler en janvier , pour éventuellement bénéficier de la neutralisation , il faudra prouver que vous n'avez plus de travail après pour bénéficier de la neutralisation sinon les 2 mois seront comptés et déduit du RSA par contre vous aurez droit a la prime d'activité .
Mais si vous touchez le mois de janvier en février , il sera déclaré le trimestre suivant en mai sur le moi de février

onfait la somme des trois mois de revenu et on divise par trois pour avoir un salaire moyen si la somme est supérieure au RSA de base vous ne l'avez pas pour ce trimestre uniquement sinon vous touchez la différence plus la prime d'activité

Lisez l'article ci dessous

Article R262-13


Il n'est tenu compte ni des ressources ayant le caractère de revenus professionnels ou en tenant lieu mentionnées à l'article R. 262-12, ni des allocations aux travailleurs privés d'emploi mentionnées par les articles L. 5422-1, L. 5423-1 et L. 5424-25 du code du travail, lorsqu'il est justifié que la perception de ces revenus est interrompue de manière certaine et que l'intéressé ne peut prétendre à un revenu de substitution.

Les autres ressources ne sont pas prises en compte, dans la limite mensuelle du montant forfaitaire mentionné à l'article L. 262-2 fixé pour un foyer composé d'une seule personne, lorsqu'il est justifié que leur perception est interrompue de manière certaine et que l'intéressé ne peut prétendre à un revenu de substitution.

Lorsque la perception des ressources mentionnées aux deux alinéas précédents est rétablie, celles-ci sont prises en compte pour le calcul du revenu de solidarité active à compter du réexamen périodique mentionné à l'article L. 262-21 suivant la reprise de perception desdites ressources.

Sur décision individuelle du président du conseil départemental au vu de la situation exceptionnelle du demandeur au regard de son insertion sociale et professionnelle, il n'est pas fait application des dispositions du premier alinéa lorsque l'interruption de la perception de ressources résulte d'une démission.

NOTA :

Conformément aux dispositions du I de l'article 8 du décret n° 2019-796 du 26 juillet 2019, ces dispositions entrent en vigueur le 1er novembre 2019.
> Biscotte0610
Ah d accord, super je comprends mieux merci beaucoup pour toutes ses explications...

Bonnes fêtes à vous
> Biscotte0610
Bonne fêtes a vous aussi
Il faut avouer que c'est pas simple :))

Sincèrement non... Et les conseillers ne savent pas eux même expliques clairement En fait j ai lu qu il neutralisait dans mon cas les revenus que j ai déclaré en Août, septembre et octobre pour calculer mon rsa de novembre, décembre et janvier.
Mais du coup je rebosser le 2 janvier... En janvier je toucherai quand même rsa même si j ai. Un salaire avec ce système.
Bref c est pas super logique je trouve.
> Biscotte0610
si vous travaillez , le RSA est diminué en fonction ( avec prime activité en plus bien sur) et je ne connais pas les détails mais si le RSA est a zéro je crois qu'au de la de 4 mois , si on a de nouveau besoin il faut se réinscrire .
allez voir sur les sites simulation du RSA et primes activité de la CAF ou du ministère

merci beaucoup je verrai bien.
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