Vice de procedure permit

Sarah - 20 déc. 2019 à 22:11
 Sarah - 22 déc. 2019 à 20:46
Bonjour,
L'histoire est particulière, alors je vais expliquer le plus simplement possible, ça c'est passer en juin, j'étais au volant et un homme m'a poursuivie en voiture il devait se tromper de personne, par peur j'ai donc pris la fuite et il m'a pourchasser en voiture, nous avons rouler très vite et j'ai finis par faire un accident, il y avait énormément de flics sur place j'ai expliqué que je ne pouvais pas m'arrêter sinon il me tapais en voiture, je n'avais ni bu ni fumer, les policiers ne m'ont mis AUCUNE AMENDE car il avaient compris la situation j'étais un nouveau permis etc, ils m'ont dit en gros pas de soucis ils avaient vérifier tout mes papier et m'ont dit madame ce n'est pas votre faute on va juste rester avec vous pour la dépanneuse, bref jusque là tt est OK, je reçois quelques semaines après pas moins de 4 amendes avec plus de 9 POINTS de retrait !!!! Bref en gros plus de permis et depuis je ne sais pas quoi faire je n'ai pas payer car ça reviendrait à accepter, ces personnes étaient devant moi avaient mon permis dans leur mains et me l'ont rendu ne m'ont fait signer aucune contravention rien du tout je rappel qu'ils m'ont même rendu min permit, alors pour moi il y a vice de procedure on m'a dit qu'il n'y avait rien et je reçois ça quelques semaines après, je n'ai rien fais depuis car ne savant pas quoi faire ! Qui peut m'aider svppp

2 réponses

dany311 Messages postés 20875 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 27 novembre 2024 6 336
21 déc. 2019 à 00:36
Bonjour

tout simplement les radars automatiques ; les policiers n'ont rien à y voir
les infractions ont été enregistrées par les radars automatiques et à Rennes ( CACIR ) l'officier du Ministère Public se moque des circonstances.
vous avez commis des infractions ; maintenant il faut payer
pour contester ; il faudrait des preuves irréfutables et des témoins
sans ces preuves aucune chance


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D'accord mais du coup que faire ? Car je ne l'ai ai pas payer enfin je n'ai plus de permis combien de temps etc ? Donc j'aurais du m'arrêter et laisser ce gars me taper en voiture et m'agresser. Je ne sais pas du tout quel démarche entreprendre
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dany311 Messages postés 20875 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 27 novembre 2024 6 336 > Sarah
21 déc. 2019 à 19:09
si vous ne payez pas ; vous aurez droit à 4 amendes majorées et si vous ne payez pas ; alors ce sera des saisies sur compte bancaire.
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D'accord Merci beaucoup je vais m'en occuper !
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gt.55 Messages postés 17221 Date d'inscription lundi 9 mai 2016 Statut Contributeur Dernière intervention 15 avril 2022 5 399
20 déc. 2019 à 23:14
Bonsoir,

Quelles sont les 4 infractions qui vous sont reprochées ?

Votre histoire ne permet pas de vous disculper, car cela ne remet pas en cause le fait que vous les avez commises...

Vous ne pouvez dons pas les contester. Tout au plus cela vous confère t'il des circonstances atténuantes.

Cdt


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Franchissement du rouge et excès de vitesse, mais comme je l'ai dis ils m'ont dit que je n'aurais aucune contravention au vu des circonstances et de laccident, ils ont normalement le devoir de m'informer des contraventions ainsi que du retrait de permis et de me faire signer non ? La ils m'ont dit ça et mon rendu mon permis et ensuite ils sont rester avec moi pour attendre la dépanneuse sans jamais m'informer de quoi que ce soit
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dany311 Messages postés 20875 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 27 novembre 2024 6 336 > Sarah
21 déc. 2019 à 01:08
prenez connaissance de mon post 3
les radars automatiques ne font de "" vice de procédure ""
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