Rente d'accident de travail et ASPA
polo160_0709
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jee pee
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Modifié le 1 déc. 2019 à 17:38
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Bonjour,
Voilà la liste des revenus à ne pas déclarer : https://www.legislation.cnav.fr/Pages/bareme.aspx?Nom=aspa_ressource_exclue_list A priori rien pour une rente AT. Cette rente s'additionne alors aux revenus.
L'Aspa est une allocation différentielle, de son montant on déduit donc tous les revenus du bénéficiaire.
Cdlt
Voilà la liste des revenus à ne pas déclarer : https://www.legislation.cnav.fr/Pages/bareme.aspx?Nom=aspa_ressource_exclue_list A priori rien pour une rente AT. Cette rente s'additionne alors aux revenus.
L'Aspa est une allocation différentielle, de son montant on déduit donc tous les revenus du bénéficiaire.
Cdlt
La législation juridique et financière évolue en permanence...
7 déc. 2019 à 14:03