CDI accepté oralement - Rétractation
Hextep
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Bonjour à tous,
J'ai eu une proposition de CDI récemment par une entreprise A que j'ai accepté oralement au téléphone auprès d'un manager et confirmé par la suite auprès d'une RH. À la suite de cela j'ai reçu un mail qui disait : "suite à notre appel de ce jour, je vous confirme ce sur quoi nous nous sommes mis d'accord : poste, salaire, date de début, ..." envoyépar le manager. Cependant pas de lettre de promesse d'embauche ni de signature, juste ce mail reprenant les informations sur lesquelles nous avions échangées avec le manager qui me demande également tout les docs pour mettre en place le contrat.
Cependant j'ai une autre entreprise B qui m'a contactée aujourd'hui et dont l'offre me plaît beaucoup plus.
Je souhaiterai donc faire machine arrière avec l'entreprise A en me désistant. Est-ce possible du fait que j'ai accepté oralement le poste et que j'ai reçu un mail derrière (cependant rien de signé) ou est-ce que cela est trop tard (le poste devant commencer jeudi pro)? Y a-t-il un risque que l'entreprise se retourne contre moi ?
Merci beaucoup pour vos réponses !
J'ai eu une proposition de CDI récemment par une entreprise A que j'ai accepté oralement au téléphone auprès d'un manager et confirmé par la suite auprès d'une RH. À la suite de cela j'ai reçu un mail qui disait : "suite à notre appel de ce jour, je vous confirme ce sur quoi nous nous sommes mis d'accord : poste, salaire, date de début, ..." envoyépar le manager. Cependant pas de lettre de promesse d'embauche ni de signature, juste ce mail reprenant les informations sur lesquelles nous avions échangées avec le manager qui me demande également tout les docs pour mettre en place le contrat.
Cependant j'ai une autre entreprise B qui m'a contactée aujourd'hui et dont l'offre me plaît beaucoup plus.
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3 réponses
Bonjour
similitudes avec ce post : https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-8384638-revenir-sur-ma-decision-embauche#p8385012
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A bon, c'est nouveau cette règle ? Vous l'a sortez celle qui dit que si rien n'est signé, on peut faire marche arrière ?
Comment faire alors pour se rétracter d'un contrat verbal ? Car pour rappel un contrat de travail signé n'est nullement obligatoire sauf dans quelques secteurs d'activités. Un contrat oral est amplement suffisant.
CB
Un contrat oral est amplement suffisant.
Ce n'est pas faux en droit français.
Mais l'énorme problème du contrat oral est la preuve de son existence. Tant que ce prétendu contrat n'a pas connu le moindre début d'exécution, il ne vaut pas grand chose.
En outre, le droit européen impose d'informer sur les éléments essentiels du contrat. Par chance, ils se trouvent sur le bulletin de paie. Mais, avec un contrat oral, cette information n'est pas faite tant qu'il n'a pas de bulletin de paie.
@Hextep
Je vous conseille tout simplement d'envoyer un mail à cette entreprise que vous avez reçu une meilleure proposition d'une autre entreprise.
Vous ne risquez rien, à part créer du regret.
Cordialement
Merci beaucoup pour ta réponse ! Je dois forcément leur envoyer un mail pour avoir une trace écrite ou je peux juste les prévenir par téléphone ?
Je pense que leur proposition est assez bancale aussi car il y a noté dans le mail que j'ai reçu : "Modalités de l’offre" au dessus des conditions et la personne au téléphone m'a dit qu'elle ne fesait pas de promesse d'embauche, qu'elle me fesait signer directement le contrat le jour de mon arrivée
Ils prennent des risques à ne pas faire de lettre d'embauche. Mais même la lettre d'embauche signée n'est pas une assurance tous risques pour l'employeur. Certaines personnes embauchées ne viennent malheureusement pas.
Bonne journée