Motos
PhilippeSami
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BmV Messages postés 98554 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Mes voisins, visiblement passionnés de motos, réparent à tous bras de nombreux modèles à partir d’un tas improbables de pièces. Seuls vrai problème, les essais au quotidien, week end compris, de leurs engins ET pratique continuelle dans leur jardin des mini motos des gamins et des engins des adultes. Que dit la loi?
Merci
Mes voisins, visiblement passionnés de motos, réparent à tous bras de nombreux modèles à partir d’un tas improbables de pièces. Seuls vrai problème, les essais au quotidien, week end compris, de leurs engins ET pratique continuelle dans leur jardin des mini motos des gamins et des engins des adultes. Que dit la loi?
Merci
A voir également:
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- Contrôle technique motos - Accueil - Droits et formalités auto
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1 réponse
La loi ne dit rien sur le fait de conduire des engins à moteur sur sa propre propriété.
En revanche, si le bruit vous semble excessif, vous appelez la police pour constat et éventuelle verbalisation.
Voir ► http://www.bruit.fr/boite-a-outils-des-acteurs-du-bruit/recueil-des-textes-officiels/bruits-de-voisinage/
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En revanche, si le bruit vous semble excessif, vous appelez la police pour constat et éventuelle verbalisation.
Voir ► http://www.bruit.fr/boite-a-outils-des-acteurs-du-bruit/recueil-des-textes-officiels/bruits-de-voisinage/
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La législation juridique et financière évolue en permanence...