Sous location dans logement social
Bolino
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djivi38 Messages postés 64765 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
djivi38 Messages postés 64765 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je pars vivre en Guyane pour une année scolaire au moins , mais j’ai une période d’essai De 2 mois renouvelable 1 fois et rien me dis que je resterai si la vie ne me plait pas .
J’anime attendu très longtemps pour obtenir ma petite maison HLM et j’ainun Ami en grande difficultés avec 2 enfants .
N’y a t’il pas de solution pour qu’il puisse occuper mon logement ( ce qui me permettrait de le conserver ) le temps de mon absence ???
Merci pour votre réponse.
Bien cordialement
Céline
Je pars vivre en Guyane pour une année scolaire au moins , mais j’ai une période d’essai De 2 mois renouvelable 1 fois et rien me dis que je resterai si la vie ne me plait pas .
J’anime attendu très longtemps pour obtenir ma petite maison HLM et j’ainun Ami en grande difficultés avec 2 enfants .
N’y a t’il pas de solution pour qu’il puisse occuper mon logement ( ce qui me permettrait de le conserver ) le temps de mon absence ???
Merci pour votre réponse.
Bien cordialement
Céline
A voir également:
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- Logement social - Accueil - Actualité juridique et financière
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- Contrat de location entre particuliers gratuit à imprimer - Guide
- Refuser un logement social après visite - Forum Immobilier
- Contrat location meublé pdf gratuit - Guide
1 réponse
Bonjour,
Non : si vous quittez votre logement, vous ne pouvez pas le transmettre, vous ne pouvez pas le sous-louer.
Désolée pour votre ami, le logement social a des règles très strictes de priorité.
(Savez vous que "dans le temps" le gens se revendaientun bail loi de 48 et très cher d'ailleurs... mais ça c'était "avant")
Non : si vous quittez votre logement, vous ne pouvez pas le transmettre, vous ne pouvez pas le sous-louer.
Désolée pour votre ami, le logement social a des règles très strictes de priorité.
(Savez vous que "dans le temps" le gens se revendaientun bail loi de 48 et très cher d'ailleurs... mais ça c'était "avant")
La législation juridique et financière évolue en permanence...
dans les liens en bleu ci-dessus j'ai trouvé celui-ci :
https://droit-finances.commentcamarche.com/immobilier/guide-immobilier/573-location-d-hlm-loyer-surloyer-sous-occupation/
Mais tu as bien répondu à Bolino, qui semble ne pas connaître la signification exacte de "sous-louer", qui ne peut pas se faire en l'absence du locataire en titre... et à certaines conditions, en plus, en HLM; donc, oui, pas de "transfert" possible s'il quitte son logement quelque temps.
cdt.