Sous location dans logement social
Bonjour,
Je pars vivre en Guyane pour une année scolaire au moins , mais j’ai une période d’essai De 2 mois renouvelable 1 fois et rien me dis que je resterai si la vie ne me plait pas .
J’anime attendu très longtemps pour obtenir ma petite maison HLM et j’ainun Ami en grande difficultés avec 2 enfants .
N’y a t’il pas de solution pour qu’il puisse occuper mon logement ( ce qui me permettrait de le conserver ) le temps de mon absence ???
Merci pour votre réponse.
Bien cordialement
Céline
Je pars vivre en Guyane pour une année scolaire au moins , mais j’ai une période d’essai De 2 mois renouvelable 1 fois et rien me dis que je resterai si la vie ne me plait pas .
J’anime attendu très longtemps pour obtenir ma petite maison HLM et j’ainun Ami en grande difficultés avec 2 enfants .
N’y a t’il pas de solution pour qu’il puisse occuper mon logement ( ce qui me permettrait de le conserver ) le temps de mon absence ???
Merci pour votre réponse.
Bien cordialement
Céline
1 réponse
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Bonjour,
Non : si vous quittez votre logement, vous ne pouvez pas le transmettre, vous ne pouvez pas le sous-louer.
Désolée pour votre ami, le logement social a des règles très strictes de priorité.
(Savez vous que "dans le temps" le gens se revendaientun bail loi de 48 et très cher d'ailleurs... mais ça c'était "avant")-
coucou anemone,
dans les liens en bleu ci-dessus j'ai trouvé celui-ci :
https://droit-finances.commentcamarche.com/immobilier/guide-immobilier/573-location-d-hlm-loyer-surloyer-sous-occupation/
Mais tu as bien répondu à Bolino, qui semble ne pas connaître la signification exacte de "sous-louer", qui ne peut pas se faire en l'absence du locataire en titre... et à certaines conditions, en plus, en HLM; donc, oui, pas de "transfert" possible s'il quitte son logement quelque temps.
cdt.
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La législation juridique et financière évolue en permanence...