A voir également:
- Contrat conduite accompagnee
- Conduite accompagnée age adulte - Guide
- Contrat de location simple pdf - Guide
- Contrat location meublé pdf - Guide
- Conduite supervisée def - Guide
- La date de début du contrat de location ou du bail ne peut pas être supérieure à la date d'emménagement - Forum aides au logement
1 réponse
Afrikarnak
Messages postés
35511
Date d'inscription
lundi 12 octobre 2009
Statut
Contributeur
Dernière intervention
15 octobre 2024
12 083
29 juil. 2019 à 17:46
29 juil. 2019 à 17:46
Bonjour
Le nouveau propriétaire a t'il repris l'ancien Contrat? Plus généralement par quel document es tu lié à la nouvelle structure?
A+
Le nouveau propriétaire a t'il repris l'ancien Contrat? Plus généralement par quel document es tu lié à la nouvelle structure?
A+
La législation juridique et financière évolue en permanence...
29 juil. 2019 à 18:54
arque a la main sur le contrat qu il manquait 40€ pour la preparation au permis et 46e pour la preqentation au permis a payé en plus de ce qui avait ete signé.
Ce qui a changé c est que les 3 rdv pedagogique etait a 69e le rdv dans le contrat et c est passé a 127e ?