Sujet Précédent Sujet Suivant

Cherche decret

nacer - Modifié le 15 juil. 2019 à 14:43
 noway - 15 juil. 2019 à 18:29
Bonjour, cherche decret de naturalisation de feu nomee xxxxxxxx ancien combattnt né en 1915 a' xxxxxxxx département de bojn algerie titulaire de la carte d'identité national xxxxxx delivré le xxxxxxx par prefecture de tebessa algerie




NB : Pour des raisons de sécurité et de confidentialité, ne JAMAIS faire figurer dans les messages une quelconque précision sur identité, adresse mail personnelle, N° de tél, coordonnées bancaires ou tout autre renseignement permettant d'identifier une personne (DCI modérateur)

1 réponse

Réponse 1 / 1
noway
15 juil. 2019 à 18:29
cherchez bien parce qu’il n’y a aucune raison le décréter français puisqu'il l'était français, du moins jusqu'à l'indépendance date à laquelle il a voulu être algérien.
1

Discussions similaires

Ressource supérieur au montant fixe par décret
Floflo081 -
PA486 -

1 réponse
APL et "Droit inférieur au montant minimum de versement"
coco35 -
De-passage -

5 réponses
Ressources supérieur au montant fixé par décret
Nini0310 -
Nini0310 -

4 réponses
Calcul prime d'activité ( ressource supérieur au plafond )
Nini -
PA486 -

5 réponses
Ressources supérieures au montant fixé par décret
oolgi -
oolgi -

7 réponses