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Maillot

Zenel - 12 juil. 2019 à 21:27
 Tournesol - 12 juil. 2019 à 22:11
Bonjour,
Je voulez demander une question ma question est, est ce que j'ai la le droit d'acheter 1 maillot contrefaçon en Turquie ?

2 réponses

Réponse 1 / 2
Tournesol
12 juil. 2019 à 22:11
Bonjour,

Si vous achetez des produits contrefaits à l'étranger et que vous êtes contrôlé par la douane, vous vous exposez à des sanctions pénales.

https://droit-finances.commentcamarche.com/justice/guide-justice/2307-la-contrefacon-definition-et-sanctions/
4
Réponse 2 / 2
pytheas
12 juil. 2019 à 22:03
Bonjour,

non

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