Don studio
Jan
-
Jan -
Jan -
Bonjour,
Je me demande quelle est la meilleure solution et je sollicite vous conseils.Je possède un studio et j'ai deux choix.
Un le vendre directement à mon beau-fils (fils de ma femme), soit le donner à ma femme et ensuite elle le donne à son fils. Tout ceci serait déclaré.Mais mon épouse dit qu'elle préfère que son fils achète directement, ne serait-ce que pour éviter de payer deux fois les frais notariés. Qu'en pensez-vous? Je vous remercie par avance pour la meilleure solution que voous m'apporterez.Cordialement .
Jan
Je me demande quelle est la meilleure solution et je sollicite vous conseils.Je possède un studio et j'ai deux choix.
Un le vendre directement à mon beau-fils (fils de ma femme), soit le donner à ma femme et ensuite elle le donne à son fils. Tout ceci serait déclaré.Mais mon épouse dit qu'elle préfère que son fils achète directement, ne serait-ce que pour éviter de payer deux fois les frais notariés. Qu'en pensez-vous? Je vous remercie par avance pour la meilleure solution que voous m'apporterez.Cordialement .
Jan
A voir également:
- Don studio
- Don - Accueil - Actualité juridique et financière
- Don terrain gratuit - Forum Immobilier
- Faire donation de terrain à l'etat et/ou commune - Forum Donation-Succession
- Studio de jardin sans permis - Forum Immobilier
- Réintégration don manuel dans succession - Guide
3 réponses
.Mais mon épouse dit qu'elle préfère que son fils achète directement, ne serait-ce que pour éviter de payer deux fois les frais notariés.
Soyez assuré que je ne m'adresserai jamais à votre conjoint pour un conseil en matière de gestion patrimoniale.
Elle oublie qu'une donation est un acte gratuit tant vis à vis d'elle, qu'envers son fils ensuite.
Ils n'auront , l'un et l'autre, à devoir supporter que les frais d'acte notarié et non le paiement du prix du studio dans un schéma de vente.
Attention à la réaction de l'Administration au regard des "abus de droit", méthode consistant à passer à des chemins détournés pour éluder l'impôt de mutation.
Il vous est très fortement conseillé d'oublier la double donation en cascade et de vendre (à son prix réel !) à votre beau-fils.
Soyez assuré que je ne m'adresserai jamais à votre conjoint pour un conseil en matière de gestion patrimoniale.
Elle oublie qu'une donation est un acte gratuit tant vis à vis d'elle, qu'envers son fils ensuite.
Ils n'auront , l'un et l'autre, à devoir supporter que les frais d'acte notarié et non le paiement du prix du studio dans un schéma de vente.
Attention à la réaction de l'Administration au regard des "abus de droit", méthode consistant à passer à des chemins détournés pour éluder l'impôt de mutation.
Il vous est très fortement conseillé d'oublier la double donation en cascade et de vendre (à son prix réel !) à votre beau-fils.
quelle est la meilleure solution. Je possède un studio et j'ai deux choix.
Un le vendre directement à mon beau-fils (fils de ma femme), soit le donner à ma femme et ensuite elle le donne à son fils
Pour vous c'est le choix n°1 : la vente car vous en encaisserez le prix.
Pour votre beau fils c'est le choix 2 car il récupèrera ce bien sans bourse déliée (hors frais de donation consentie par sa mère).
Un le vendre directement à mon beau-fils (fils de ma femme), soit le donner à ma femme et ensuite elle le donne à son fils
Pour vous c'est le choix n°1 : la vente car vous en encaisserez le prix.
Pour votre beau fils c'est le choix 2 car il récupèrera ce bien sans bourse déliée (hors frais de donation consentie par sa mère).
Pour la vente, si le prix est réellement versé, je suis bien évidemment d'accord.
Une donation n'est pas non plus un problème en soi. Mais quand deux donations se succèdent (époux/épouse puis épouse/fils) alors qu'une donation directe de M. à son beau-fils générerait des droits au taux de 60 %, vous appelez ça comment ?
Une donation n'est pas non plus un problème en soi. Mais quand deux donations se succèdent (époux/épouse puis épouse/fils) alors qu'une donation directe de M. à son beau-fils générerait des droits au taux de 60 %, vous appelez ça comment ?
Vous tombez dans le panneau chaque fois
Je sais... Je crois toujours que je vais réussir face aux esprits retors. C'est mon côté optimiste ! Et puis, je me disais que notre interlocuteur d'origine pourrait aussi y puiser un autre élément de réponse au cas où il maintiendrait son idée de double donation...
Je sais... Je crois toujours que je vais réussir face aux esprits retors. C'est mon côté optimiste ! Et puis, je me disais que notre interlocuteur d'origine pourrait aussi y puiser un autre élément de réponse au cas où il maintiendrait son idée de double donation...
Bonjour à tous et merci de vos conseils malgré la polémique; je précise que je n'avais nullement l'intention de frauder comme le pensent certains. Seulement je suis vieux, j'ai fait des dons manuels à mes enfants (déclarés) et rien à mon épouse.Et en séparation de biens, le fruit de la vente va me permettre d'équilibrer la donne lors de ma succession.Cordialement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
D'après ce que je comprends, mon épouse a raison: son fils m'achète le studio.