Quelle alternative au bail de construction

FF_716 Messages postés 4 Date d'inscription mardi 7 mai 2019 Statut Membre Dernière intervention 21 mai 2019 - 7 mai 2019 à 12:39
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 13 mai 2019 à 09:15
J ai un terrain. Construtible
Une tierce personne se propose de construire une maison en la finançant intégralement.
En echange elle encaissera les loyers de la bâtisse pour se faire rembourser avec une petite plus value.
Je souhaite également échapper a la taxe fonciere.
Je table sur 10 a 15 ans pour que la tierce personne done se fasse rembourser.
Nous souhaitons passer devant notaire.
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3 réponses

Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
Modifié le 7 mai 2019 à 13:20
Bonjour
S'il vous plait
Merci


Il n'est pas forcément aisé d'écrire un message à la cantonade sur un forum qu'on ne connait pas (c'est souvent ce qu'on me dit). Mais, malgré l'anonymat relatif procuré par internet, il me parait pourtant essentiel d'employer ces petits mots magiques qui nous ont été appris dans notre enfance.

Et ce pour au moins une bonne raison: les gens qui répondent ici sont des bénévoles dont la seule récompense consiste à lire ces petits mots magiques.
Merci de bien vouloir penser à eux (...enfin à nous).

Pour répondre à la question il parait compliqué de faire des travaux sans faire de bruit. Cependant, il revient au voisin de le limite (le bruit) le plus possible notamment avec des outils respectant des normes de bruits particulières.
Au minimum votre voisin doit respecter les règles de bruit fixées par la commune.

Vu l'absence de question, pas facile de donner une réponse cependant, quelques remarques par rapport au projet

Je souhaite également échapper a la taxe fonciere. 
==> vous être propriétaire du terrain, c'est donc à vous de payer la taxe foncière
Et, jusqu'à preuve du contraire, le bien construit sur votre terrain vous appartient même financé par quelqu'un d'autre.

Nous souhaitons passer devant notaire.
==> justement voyez un notaire qui vous expliquera ce qu'il est possible de faire

Edit: je m’aperçois que la question est dans le titre...

Cordialement,

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FF_716 Messages postés 4 Date d'inscription mardi 7 mai 2019 Statut Membre Dernière intervention 21 mai 2019
7 mai 2019 à 13:21
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J ai un terrain. Construtible
Une tierce personne se propose de construire une maison en la finançant intégralement.
En echange elle encaissera les loyers de la bâtisse pour se faire rembourser avec une petite plus value.
Je souhaite également échapper a la taxe fonciere.
Je table sur 10 a 15 ans pour que la tierce personne done se fasse rembourser.
Nous souhaitons passer devant notaire.
Quelle alternative au bail de construction trop.couteux??
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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
13 mai 2019 à 09:15
Je vous invite à prendre contact avec un notaire pour la gestion du terrain et de ce qu'il y a dessus.
L'aspect financier n'étant pas mon domaine, je m'abstiendrai de répondre.
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