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Nourjr
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Tournesol -
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Bonjour, je suis ne en france et j'ai grandit à mon pays d'origine.. Maintenant je reviens et j'ai accoucher au france.. Ma question est ce que mon bebe a le droit pour obtient son papier si oui combien prendre de temps ? Et concernant moi comment faire pour obtient mon papier
3 réponses
Bonjour
Avoir un enfant en France ne vous donne pas droit spécial à avoir un titre de séjour et votre enfant n'aura aucun papier français nons plus pour le moment...
Avoir un enfant en France ne vous donne pas droit spécial à avoir un titre de séjour et votre enfant n'aura aucun papier français nons plus pour le moment...
ni vous, ni l'enfant n'avez aucun droit
de plus, vous devrez payer tous es frais d'hospitalisation
de plus, vous devrez payer tous es frais d'hospitalisation
1/ tu connais pas le droit de sol : Un enfant né en France est français de naissance seulement s'il se trouve dans l'un des cas suivants :
au moins l'un de ses parents (quelle que soit sa nationalité) est né en France ;
au moins l'un de ses parents est français au moment de sa naissance ;
au moins l'un de ses parents est né en Algérie avant le 3 juillet 1962.
Un enfant né en France de parents étrangers peut acquérir la nationalité française. Selon son âge, les conditions à remplir et les démarches à accomplir sont différentes.
Si ses deux parents sont étrangers, l'enfant né en France pourra devenir Français à partir de 13 ans sous certaines conditions.
Mais si l'un des 2 parents est étranger mais est né en France, l'enfant sera français de naissance
2/ ya une façon de parler!!
3/ je te demande pas d'habite chez VS!!
au moins l'un de ses parents (quelle que soit sa nationalité) est né en France ;
au moins l'un de ses parents est français au moment de sa naissance ;
au moins l'un de ses parents est né en Algérie avant le 3 juillet 1962.
Un enfant né en France de parents étrangers peut acquérir la nationalité française. Selon son âge, les conditions à remplir et les démarches à accomplir sont différentes.
Si ses deux parents sont étrangers, l'enfant né en France pourra devenir Français à partir de 13 ans sous certaines conditions.
Mais si l'un des 2 parents est étranger mais est né en France, l'enfant sera français de naissance
2/ ya une façon de parler!!
3/ je te demande pas d'habite chez VS!!
La législation juridique et financière évolue en permanence...
au moins l'un de ses parents (quelle que soit sa nationalité) est né en France ;
au moins l'un de ses parents est français au moment de sa naissance ;
au moins l'un de ses parents est né en Algérie avant le 3 juillet 1962.
Un enfant né en France de parents étrangers peut acquérir la nationalité française. Selon son âge, les conditions à remplir et les démarches à accomplir sont différentes.
Si ses deux parents sont étrangers, l'enfant né en France pourra devenir Français à partir de 13 ans sous certaines conditions.
Mais si l'un des 2 parents est étranger mais est né en France, l'enfant sera français de naissance