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2 réponses
Bonjour,
Le parcours de l'adoption est souvent long et difficile. N'hésitez pas à vous renseigner auprès de votre notaire. Il vous expliquera les effets des différentes procédures (adoption simple et adoption plénière), ainsi que leurs conséquences juridiques et fiscales.
Le parcours de l'adoption est souvent long et difficile. N'hésitez pas à vous renseigner auprès de votre notaire. Il vous expliquera les effets des différentes procédures (adoption simple et adoption plénière), ainsi que leurs conséquences juridiques et fiscales.
glemvimont
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mercredi 27 février 2019
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22 mai 2019
22 mai 2019 à 09:50
22 mai 2019 à 09:50
bonjour je viens en ce mois de février d'engager une procédure d'adoption simple des 2 enfants majeurs de mon épouse
en premier , un rdv avec un greffier du TGI caen, pour toutes les infos; c'est très utile. liste des documents à présenter et à compléter. de plus des infos sur le tarif légal du notaire 285 € maxi avec un seul document pour l'adoptant et les 2 adoptés ( pas besoin de 3 documents ). nous avons rencontrer quatre notaires, 2 au tarif 285 €, 1 à 800 € environ et 1 entre 1000 €/1500€ avec 3 documents,
si le notaire n'a pas tous les actes nécessaires ( acte naissance, mariage, contrat mariage etc ) celui çi les demandera et facturera en plus
de même le dèpot du dossier par le notaire avec frais ou par vous même gratuitement
l'avocat c'est INUTILE , précisé par le TGI
un dépot des documents 8 jours avant le signature afin que le notaire vérifie la présence de tous les documents et rdv avec adoptant ( + épouse ) et adoptés pour signature ( 1h environ )
notre notaire est en périphérie de Caen, adresse possible sur demande
devis fourni par ce notaire à la 1 ere rencontre , fourniture possible sur demande ( valable toutes régions )
maintenant attente du délai d'étude du TGI
pour VOUS, allez au TGI pour connaitre plus d'info sur votre cas
slt
en premier , un rdv avec un greffier du TGI caen, pour toutes les infos; c'est très utile. liste des documents à présenter et à compléter. de plus des infos sur le tarif légal du notaire 285 € maxi avec un seul document pour l'adoptant et les 2 adoptés ( pas besoin de 3 documents ). nous avons rencontrer quatre notaires, 2 au tarif 285 €, 1 à 800 € environ et 1 entre 1000 €/1500€ avec 3 documents,
si le notaire n'a pas tous les actes nécessaires ( acte naissance, mariage, contrat mariage etc ) celui çi les demandera et facturera en plus
de même le dèpot du dossier par le notaire avec frais ou par vous même gratuitement
l'avocat c'est INUTILE , précisé par le TGI
un dépot des documents 8 jours avant le signature afin que le notaire vérifie la présence de tous les documents et rdv avec adoptant ( + épouse ) et adoptés pour signature ( 1h environ )
notre notaire est en périphérie de Caen, adresse possible sur demande
devis fourni par ce notaire à la 1 ere rencontre , fourniture possible sur demande ( valable toutes régions )
maintenant attente du délai d'étude du TGI
pour VOUS, allez au TGI pour connaitre plus d'info sur votre cas
slt
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