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6 réponses
Bonjour
Question sans réponse possible sans savoir la nature du sinistre, et sans lien avec une intervention au titre d'une garantie dommage.
A qui va la responsabilité?
Question sans réponse possible sans savoir la nature du sinistre, et sans lien avec une intervention au titre d'une garantie dommage.
Merci,
Mais je ne comprends pas les réponses. Il me semble que ce n'est pas après un sinistre qu'on doit se poser cette question.
Donc pour être plus clair : quelle solution retenir lorsqu'on prête sa maison à des amis pour plusieurs mois et qu'on cherche à être couvert en cas d'un éventuel sinistre?
(Pour ceux qui n'ont pas saisi : il n'y a pas de sinistre. Sinon je ne poserai pas la question)
Merci d'avance pour vos réponses éclairées! :)
Mais je ne comprends pas les réponses. Il me semble que ce n'est pas après un sinistre qu'on doit se poser cette question.
Donc pour être plus clair : quelle solution retenir lorsqu'on prête sa maison à des amis pour plusieurs mois et qu'on cherche à être couvert en cas d'un éventuel sinistre?
(Pour ceux qui n'ont pas saisi : il n'y a pas de sinistre. Sinon je ne poserai pas la question)
Merci d'avance pour vos réponses éclairées! :)
Mais je ne comprends pas les réponses. Il me semble que ce n'est pas après un sinistre qu'on doit se poser cette question.
C'est en lisant son contrat qu'on obtient la réponse à ces questions.
Donc pour être plus clair : quelle solution retenir lorsqu'on prête sa maison à des amis pour plusieurs mois et qu'on cherche à être couvert en cas d'un éventuel sinistre?
"Solution" n'a pas de sens.
"Eventuel sinistre" pas plus.
La réponse ne saurait être, ou pourrait ne pas être, la même suivant la nature du sinistre, et suivant laquelle de vos questions à laquelle il serait répondu, entre "qui est responsable?" et " comment être couvert?".
Si vous demandez à quel titre vous devriez (logiquement) vous assurer, la reponse peut être PNO (avec abandon de recours éventuel). Mais c'est inexact si vous restez présent ou seulement temporairement absent. La solution peut être que vos amis s'assurent comme occupants (une RC personnelle ne garantira pas leur RC qui serait engagée pour un bien prêté ou confié).
Répondre à "qui est responsable?" n'a pas de sens pour un sinistre qui peut être un incendie ou une tempête, et il est hâtif de répondre "la rc des amis". Même pour un incendie... (une présomption de responsabilité n'est... qu une présomption, qui n'exclut en rien une exonération). Et une responsabilité éventuellement tierce n'implique pas pour autant une absence de garantie.
Répondre à "comment être couvert?" ne peut que ramener aux termes du contrat: couvert (garanti...) pour quoi? Le commodat n'a pas (obligatoirement) d influence sur les événements garantis.
Pour ceux qui n'ont pas saisi : il n'y a pas de sinistre. Sinon je ne poserai pas la question
Cf votre première phrase; vous n'avez pas compris les réponses.
Et la réponse peut être differente selon que vous dites:
Vous prétez votre maison à des amis pendant vos vacances.
ou bien
on prête sa maison à des amis pour plusieurs mois
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