Livret A de l'enfant donr jignorais l'existence

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19 mars 2019
- - Dernière réponse : Ysabe_l
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19 mars 2019
- 28 févr. 2019 à 10:35
Bonjour

J'ai reçu un appel de mon père hier soir. Il m'a informée qu'il a ouvert à la naissance de ma fille un livret A au nom de ma fille et que maintenant la banque lui dit que ce n'est pas légal et qu'il faut que ce soit moi qui gère le compte ou que je le ferme. Il refuse que je gère ce compte donc il veut que je le ferme et qu'il mette l'argent sur une assurance vie.

Il a mis sur ce compte 100€ par mois et ma fille a 11 ans donc il y à plus de 10 000€ !

Le problème c'est que moi pendant cette période j'ai eu 3 ans de RSA activité puis 2 ans de RSA et maintenant j'ai la prime d'activité depuis 1 an et demi.

Légalement l'argent du livret A aurait dû être déclaré et en partie retiré de mes aides, or jignorais son existence donc je ne pouvais pas le déclarer et je vais donc me retrouver à devoir de l'argent à la caf alors que je n'en ai jamais vu un centime.

Aujourd'hui selon la banque de mon père je dois donc fermer ce compte et le transfert ne peut se faire que sur mon compte à moi avant que je puisse faire mon même le transfert sur le compte de mon père.

Or je suppose que 10 000€ qui passent ça va laisser des traces...

Je me retrouve à être en situation de fraude à mon insu c'est quand même un comble ! Surtout que moi je n'ai reçu, pendant cette période difficile, aucune aide de mon père.

Je compte faire les choses dans les règles et ne pas attendre un contrôle et devoir encore plus d'argent.

Y a-t-il une possibilité de pouvoir fermer ce compte sans que l'argent ne passe par mon compte ? Si non comment vais je devoir le déclarer à la caf et combien ça va me coûter ? Est ce que en plus je vais être imposable sur cette somme quand elle va passer sur mon compte ? Est-ce que toutes ces années ces sommes auraient du être déclarées aux impôts ?

Aujourd'hui les seules aides que je touche sont la prime d'activité et l'ASF (je suis hébergée donc pas d'aide au logement). Je ne suis pas imposable mais je ne dois pas en être loin.

Mon dernier paiement de RSA était en mai 2017 pour les droits de avril 2017.

Merci d'avance pour vos réponses.
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jeudi 28 juin 2018
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20 mars 2019
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Merci
Bonjour
Pourquoi ce livret doit-il être fermé ? Votre fille en a un autre ? Sinon ne faites rien, votre fille le récupèrera à sa majorité. Demandez à votre banque ce qu'elle serait obligée de faire dans un cas similaire : elle placerait certainement l'argent à la CDC, et puisque votre fille sera majeure dans moins de 10 ans il est probable qu'elle puisse le récupérer.
Ysabe_l
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19 mars 2019
3780 -
Bonjour

Je ne sais pas c'est mon père qui me dit que ma banque lui a dit qu'il n'a pas le droit de gérer ce compte que ce doit être moi mais ça il ne veut pas. Il a posé la question à sa nouvelle banque qui lui aurait dit que en effet un grand parent n'ayant pas l'autorité parentale il ne peut pas gérer seul un compte au nom de l'enfant.

Et en bonus je vais devoir poser un jour de congé et me faire l'aller retour Nice Marseille pour fermer ce compte !
GKLONE
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20 mars 2019
716 > Ysabe_l
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19 mars 2019
-
Oui donc la question reste : que devient cet argent si vous ne vous en occupez pas ? Vous n'êtes pas obligée d'obéir à votre père, votre fille sera majeure dans 7 ans, il faut savoir si le livret est fermé, si elle peut récupérer cet argent dans 7 ans.
Ysabe_l
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19 mars 2019
3780 -
Oups j'ai oublié : merci pour cette réponse ;)
Ysabe_l
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19 mars 2019
3780 -
Bonjour

OK merci de la réponse. Comment je peux savoir ce que va devenir cet argent si je ne clos pas le compte ? Je peux avoir les infos avec ma banque même si c'est pas la même enseigne ? Je ne connais même pas le numéro de compte de ce livret et je ne suis même sûre qu'il soit à la banque postale ou à la caisse d'épargne !

Du coup maintenant que je suis au courant je stresse parce que je sais que je suis en fraude pour la caf et les impôts même si aucun des eux n'est au courant (d'ailleurs pour les impôts ça m'étonne je croyais qu'ils communiquaient automatiquement avec les banques...).

Si jamais je venais à devoir de l'argent à la caf ou aux impôts à cause de ce livret, est-ce que je pourrais me retourner contre mon père ? Contre la banque qui a ouvert ce livret ? Est-ce que au moins je pourrais prendre de l'argent sur ce livret pour payer les indus (je n'en ai clairement pas les moyens autrement, et l'indu serait du à ce livret) ?

Merci d'avance et désolée de toutes ces questions.
GKLONE
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20 mars 2019
716 > Ysabe_l
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19 mars 2019
-
'Comment je peux savoir ce que va devenir cet argent si je ne clos pas le compte ?'

''Depuis le 1er janvier 2016, les banques et les assurances doivent :
...
à l’issue d’un délai de 10 ans d’inactivité (20 ans pour un PEL), transférer le solde des comptes inactifs à la Caisse des dépôts.''

''Les comptes sur livret, comptes-titres et comptes d’épargne salariale sont considérés comme inactifs après 5 ans consécutifs sans mouvement et sans nouvelles de leur titulaire.''

''Les avoirs transférés ne sont pas perdus pour autant : les bénéficiaires ou les ayants droit peuvent réclamer et récupérer les sommes versées à la Caisse des dépôts.

Ce n’est qu’après un délai de 30 ans que les fonds non réclamés seront définitivement acquis à l’Etat (pour les comptes inactifs comme pour les contrats d’assurance vie).''

https://www.gouvernement.fr/argumentaire/loi-sur-les-comptes-bancaires-inactifs-comment-ca-marche

''Du coup maintenant que je suis au courant je stresse parce que je sais que je suis en fraude ''
Mais vous n'êtes pas au courant puisque vous n'êtes pas intervenue sur ce compte. Il n'y a pas de fraude. Ni vous ni votre fille ne disposez pas de ce compte.

Donc lorsque votre fille sera majeure elle ira réclamer SON argent à la banque ou à la CDC selon où il se trouvera à ce moment là.
Votre père est coincé il ne peut ni reprendre l'argent ni vous obliger à clôturer un compte que vous n'avez pas ouvert et encore moins vous obliger à lui rendre cet argent si toutefois vous décidez de le clôturer quand même. En tant que responsable légal de votre fille VOUS décidez ce qu'il y a lieu de faire avec les comptes au nom de votre fille et avec l'argent qui est dessus.
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19 mars 2019
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Je ne vois pas en quoi ce compte vous concerne et pourquoi cet argent devrait obligatoirement passer par votre compte. Si ce compte doit être cloturé(2 livrets A?) vous pouvez très bien le transférer sur un autre compte au nom de votre fille. Si jamais vous deviez le déclarer à la caf, le problème ne porterait que sur les intérêts (ce qui ne doit pas aller chercher bien loin)
anemonedemer
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20 mars 2019
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Sauf que l'argent des enfants est considéré comme appartenant au foyer. Donc si il y a un indu de la CAF, il faudra bien rembourser. Le mieux serait de jouer la transparence, parce que 10 000 euros ça laisse des traces !
goyave28
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20 mars 2019
34 > anemonedemer
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20 mars 2019
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Je suis aussi de cet avis et je me rapprocherais de la caf.
Le livret A n'est pas à déclarer à l'administration fiscale.

Et comme Ysabe a l'autorité parentale, elle peut prendre sur la somme placée pour payer un éventuel indû à la caf.
Ysabe_l
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19 mars 2019
3780 -
Bonjour

D'après mon père il n'avait pas le droit d'ouvrir un compte au nom de ma fille. Je suis maintenant la seule (ma fille n'étant pas reconnue par son père) à pouvoir fermer ce compte qui est au nom de ma fille mineure et sa banque veut que le compte soit fermé ou que j'en ai la gestion. Mon père ne veut pas que j'ai accès à cet argent donc veut que je le lui re-transfere après avoir fermé le compte.

Je suis en train de calculer les intérêts en question, je n'ai pas non plus accès aux relevés de compte sur lesquels ils figurent donc j'ai pris les taux sur internet.
goyave28
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20 mars 2019
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Les grands parents n'ont plus le droit d'ouvrir un compte au nom de leurs petits enfants.
Je ne sais pas depuis quand.

La banque doit vous fournir les relevés de compte.
Les avez vous demandés?

En ce qui concerne le souhait de votre père, à vous de voir si vous l'acceptez ou non.
Le choix vous appartient.

Le placement sur une assurance vie n'est pas une mauvaise idée.
Ysabe_l
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19 mars 2019
3780 -
Bonjour

Je ne sais même pas de quelle banque il s'agit. Apparemment mon père reçoit chez lui les relevés au nom de ma fille.
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Non vous ne devrez pas d'impots car le livret A est défiscalisé.
Par contre vous devez déclarer à la CAF qui peut vous demander de rembourser l'indu.
Si vous jouer la bonne foi, ce sera à votre avantage.
Considérez ce livret comme une donation de votre père à votre enfant :toute donation doit être déclarée.

NB : La CAF a des moyens de recouper les informations : attention au retour du boomerang.
Ysabe_l
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19 mars 2019
3780 -
Bonjour

Merci. Et du coup le denier relevé de compte suffirait pour la caf ? Je n'ai aucune idée de ce que je dois leur déclarer comme intérêts et sur combien d'années ? 2 ans comme la prescription normale ou 5 ans puisque c'est une fraude (certes involontaire mais j'ai conscience que c'est considéré comme fraude quand même)?
anemonedemer
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20 mars 2019
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Attention, l'argent appartient à votre enfant ! donc vous en êtes responsable, et vous ne pouvez pas non plus le rembourser à votre père sans une reconnaissance de dette.
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19 mars 2019
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Merci
Le plus simple serait que le papy récupère son argent et le place sur une assurance vie avec sa petite fille comme bénéficiaire
Ysabe_l
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19 mars 2019
3780 -
Bonjour

C'est ce qu'il veut faire mais il ne peut pas récupérer l'argent justement, seule moi peut le faire.
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19 mars 2019
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Bonjour,

Merci à tous pour vos réponses.

GKLONE merci pour ces infos, mais en l’occurrence le compte n'est pas inactif puisque mon père continue d'y mettre 100€ par mois.

Par contre ce qui est très intéressant dans votre réponse, c'est que si j'ai bien compris la banque ne peut pas m'obliger à fermer ce compte et tant que je ne fais rien auprès de la banque je peux continuer à ne pas déclarer ce compte dont officiellement je n'ai pas connaissance ?

Si c'est bien le cas je vais en informer mon père et lui dire que soit je ferme le compte pour qu'il mette l'argent ailleurs mais que dans ce cas je veux être dans les règles et il doit donc me rembourser les intérêts que je vais devoir rembourser à la CAF, soit je laisse comme ça et ma fille pourra directement récupérer son argent à sa majorité. A lui de voir ce qu'il préfère. Moi de mon côté ça ne changerait rien puisque même si ça déclenchait un contrôle de la CAF je n'ai rien d'autre à me reprocher, je ne veux juste pas devoir payer de ma poche des intérêts que je n'ai ni voulu ni touché.

anemonedemer et goyave28, merci pour les infos, je suis même étonnée maintenant que je sais tout ça, que la CAF ne se soit jamais aperçue de rien avec tous les moyens dont elle dispose pour connaitre nos infos bancaires (en plus je suis déjà très susceptible d'être contrôlée étant mère isolée depuis longtemps ce qui est souvent une fausse déclaration).

C'est déjà bien si ce n'est pas à déclarer aux impôts, au moins ça que je ne devrais pas.

Concernant une reconnaissance de dette, ce serait donc à mon père de signer une reconnaissance comme quoi il doit cet argent à ma fille ? Et ce, même si c'est lui et uniquement lui qui a mis l'argent sur ce compte ? Je vais me renseigner sur comment on rédige ça, merci pour la piste.

Pour info j'ai calculé et si je ne me suis pas trompée il y a eu en tout depuis l'ouverture du compte environ 1860€ d'intérêt !! Les sommes à rembourser à la CAF seront les intérêts perçus uniquement sur les mois où j'ai fait des déclarations trimestrielles quand je touchais encore le RSA, ou aussi les mois où je touche la prime d'activité ? Et quid des mois où j'avais la PAJE et l'aide au logement (sans RSA ni prime d'activité qui n'existait pas) est-ce que c'est pris en compte pour ça aussi ?

Et du coup je dois reprendre mes déclarations à la CAF sur 2 ou 5 ans ? Je suppose que pour leur dire tout ça je vais être obligée de prendre un rdv avec un conseiller, je peux pas régler ça par téléphone ni courrier. Je dois leur fournir quoi ? Parce que si il faut les relevés de compte je ne les ai pas, apparemment mon père les reçoit chez lui au nom de ma fille (et comme c'est le même nom de famille pas de soucis le facteur met dans la boite).

J'ai une question bonus : comment je peux savoir dans quelle banque est ce compte ? J'ai un doute entre deux banques. Est-ce que je peux les contacter et leur demander s'ils ont un compte au nom de ma fille en prouvant mon identité et avec mon livret de famille ? Est-ce qu'ils pourront me fournir une copie des relevés de compte ou au moins m'indiquer les intérêts perçus à chaque date où il y en a eu ? Est-ce que j'aurais la possibilité de fermer ce compte dans une autre agence de la banque si je décide de fermer le compte (mon père a ouvert le compte chez lui à 200km de chez moi) ?

Merci encore de toutes vos réponses, je commence à moins paniquer avec ce que vous me dites !
GKLONE
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Oui mais la banque va normalement l'empêcher de continuer puisqu'il n'a aucun droit sur ce compte. Ou alors il pourra continuer mais avec des frais pour lui.
Et donc qu'il devienne inactif ou pas, votre fille aura son argent à sa majorité si vous ne faites rien.
Donc si vous continuez d'ignorer ce compte il ne se passe rien et votre cher papa peut continuer à faire du vent si ça l'amuse.
C'est bien là où je veux en venir depuis le début.
Pourquoi ne posez vous pas la question à votre banque, savoir comment ça se passerait dans un cas similaire ? Si vous êtes bonne cliente votre conseiller ne refusera pas de vous aider à confirmer ce qui va se passer selon les lois applicables.

'comment je peux savoir dans quelle banque est ce compte ?'
Vous allez au guichet de la première banque que vous envisagez avec votre pièce d'identité et le livret de famille, vous demandez à faire un retrait de 20€, vous jouez l'étourdie 'désolée on est en vacances ici et j'ai oublié de prendre le dernier relevé avec moi donc je n'ai pas le numéro de compte, mais voilà toutes les pièces d'identité, le livret est au nom de ma fille née le xx/xx/xx à Bisbilles les bains. Pouvez vous me dépanner quand même ?'
Là il y a des chances que le guichetier regarde dans son système et vous dise qu'il ne trouve pas de compte à ce nom/ ou l'inverse : bingo ! Et puis s'il a trouvé vous poussez le bouchon en lui demandant s'il peut vous donner une copie du dernier relevé, et après ça 'merci beaucoup mais finalement j'ai changé d'avis, je ne vais pas faire de retrait aujourd'hui' (vous ne laissez pas de trace de votre intervention si vous voulez pouvoir dire que vous ignorez son existence)
Si c'était pas la bonne banque, rebelote au guichet de l'autre.
Ysabe_l
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Génial merci beaucoup pour toutes ces infos et conseils !
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