Achat maison avec citerne gaz !

Arnozzie - Modifié le 8 févr. 2019 à 09:59
 Arnozzie - 8 févr. 2019 à 10:38
Bonjour à tous,

Ma compagne et moi même allons acheter notre premier bien immobilier et avons trouvé notre bonheur. Nous avons donc rédigé une proposition d'achat avec comme clause suspensive les différents diagnostiques (DPE, Amiante, Thermite, tec) qui a été accepté par les propriétaires.

Voici l'état actuel de la situation concernant la citerne en question : le propriétaire actuel a acheté l'an dernier une nouvelle citerne aérienne au propane qui lui appartient en totalité. Nous souhaitons opter pour un autre mode de chauffage ne nécessitant plus l'emploi du propane et donc de la citerne.

Premier point : n'ayant pas cité ce point dans les clauses suspensives cela peut-il nous porter préjudice ?

Second point : pouvons-nous inclure une demande de pompage et de retrait de la citerne à la charge du propriétaire dans l'avant contrat, comme nous n'en souhaitons pas l'utilisation futur et que ce bien lui appartient ? Si oui, le propriétaire est-il dans l'obligation légale d'accepter et sous quel délai de réalisation ? Si non, quelles démarches devons nous entreprendre pour enlever cette citerne sachant que nous ne reconduirons pas le contrat avec le propanier ?

Merci pour vos réponses !

1 réponse

bonjour, Il aurait mieux valu négocier cela avant de signer quoi que ce soit.

La maison est-elle récente, bien isolée ? combien est-elle classée au DPE ?
Quelle surface ?

Si elle n'est pas trop énergivore, vous pouvez continuer avec le gaz éventuellement.

Sinon, à votre place, je passerais chez le fournisseur pour voir ce qu'il en est.
Demandez aussi au vendeur de voir le contrat qui le lie au fournisseur, et quelle est lla durée de l'engagement. Car tout cela est contractuel.

Sinon on épuise le gaz contenu, ainsi pas besoin de vider, et demander aussi au fournisseur comment faire partir cette cuve.
0
Bonjour Marc,

Merci pour votre réponse, en effet nous n'avons pas stipulé ce point sur la proposition d'achat car nous n'avions pas alors conscience des contraintes que pouvait engendrer ce mode de chauffage (nous sommes des novices et avons était mal renseigné). Cependant nous n'avons pas encore signé chez le notaire l'avant contrat est-il donc possible pour nous de rajouter cette clause ?

Nous attendons le contrat du fournisseur de gaz cependant comme la cuve est acheté celle-ci ne leur appartient pas.

La maison est de 1996 et de plein pied. L'isolation des combles a été refaite l'an dernier avec de la laine de roche souffé.

En soit il nous est possible de la garder mais nous souhaitons passer sur un poele a granulé pour la partie chauffage et cheauffe-eau solaire pour la partie sanitaire qui a therme représente un meilleur investissement (écologie + diminution des factures).

Le propriétaire a signé notre proposition il y a 3 jours nous ne sommes donc pas encore passé chez le notaire et bénéficions encore des jours de rétractation si nécessaire.

Merci !
0