Calcul de succession / Heritage Résolu

Question

Bonjour à tous,

Je sollicite votre aide pour comprendre le calcul fait dans la succession de mon grand-père.

Voici la situation :

Mes grands-parents ont eu 2 enfants, mon père et son frère.
Mon père a eu deux enfants, moi et ma soeur.
Mon père est décédé en 2000. Mon oncle est toujours vivant.
Mon grand-père est décédé l'année dernière, laissant derrière lui ma grand-mère, mon oncle (unique fils survivant et deux petits enfants que sont ma soeur et moi.

Nous venons donc en représentation de mon père décédé pour la succession de mon grand-père.

Ma grand-mère a choisi 1/4 en pleine propriété et 3/4 en usufruit. Usufruit à 30% car elle a plus de 71 ans.

Prenons pour le calcul un actif de 800 000 euros. Lors du calcul des parts, ma soeur et moi apparaissions pour 9/48ème de la moitié de l'actif, mon oncle ayant 18/48. Pourriez-vous m'expliquer ces ratios ?

Après le décès de mon grand-père, ma grand mère a vendu une propriété de 160 000 euros. Le calcul du notaire a établi que ma soeur et moi recevions (environ) 10 500 euros chacun sur cette vente soit 9/96ème de 112 000 euros (70 % de 160 000). Pourriez-vous m'expliquer la aussi ce ratio de 9/96ème ?


Bien sur, je suis disponible pour fournir les informations s'il en manque.

Merci de votre aide.

Luc

condorcet · Answer

Pourriez-vous m'expliquer la aussi ce ratio de 9/96ème ? 
Le bien dépendant de la communauté existant entre les grands-parents étant égal à............................100%
Ce patrimoine de communauté appartient à chaque époux pour moitié, le conjoint survivant détient donc
-sa part de communauté de moitié..............................................................................................................50%
-il a recueilli dans le succession de son époux :
-1/4 en pleine propriété sur 50%...............................................................................................................................................................12.50%
-3/4 en usufruit  X 30 %................................................................................................................................11.25%
soit au total..................................................................................................................................................73.75%

Les descendants recueillent ...........................................................................................100-73.75 = 26.25 %
-revenant pour moitié à votre oncle ainsi qu'à vous et votre sœur..............................................13.125%
-il en résulte que votre sœur et vous obtenez 160000 x 13.125 %  = 21000 / 2 = 10500 chacun.

 je suis disponible pour fournir les informations s'il en manque.
Tout est clair.
Pas d'autres commentaires de ma part.

gitane2229 · Answer

Bonjour.

Les fractionnements correspondent à la nue-propriété seule (usufruit exclu).

Les 48èmes
48/48 représentent la succession de votre père, avec répartition :
1/4 en pleine propriété pour votre grand-mère...................... 12/48
Reste : 48 - 12 = 36/48
Votre oncle la moitié de 36/48................................................ 18/48
Vous............................................................. .............................   9/48
Votre sœur.................................................................................   9/48

Les 96èmes
96/96 représentent le patrimoine de vos 2 grands parents
Votre grand-mère (la moitié)......................................... 48/96
Votre grand-mère (succession grand-père)................. 24/96..72/96
Votre oncle.................................................................................. 18/96
Vous.............................................................................................   9/96
Votre sœur...................................................................................   9/96

Calcul de succession / Heritage

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