Calcul de succession / Heritage
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dedelatulipe
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dedelatulipe Messages postés 4 Statut Membre -
dedelatulipe Messages postés 4 Statut Membre -
Bonjour à tous,
Je sollicite votre aide pour comprendre le calcul fait dans la succession de mon grand-père.
Voici la situation :
Mes grands-parents ont eu 2 enfants, mon père et son frère.
Mon père a eu deux enfants, moi et ma soeur.
Mon père est décédé en 2000. Mon oncle est toujours vivant.
Mon grand-père est décédé l'année dernière, laissant derrière lui ma grand-mère, mon oncle (unique fils survivant et deux petits enfants que sont ma soeur et moi.
Nous venons donc en représentation de mon père décédé pour la succession de mon grand-père.
Ma grand-mère a choisi 1/4 en pleine propriété et 3/4 en usufruit. Usufruit à 30% car elle a plus de 71 ans.
Prenons pour le calcul un actif de 800 000 euros. Lors du calcul des parts, ma soeur et moi apparaissions pour 9/48ème de la moitié de l'actif, mon oncle ayant 18/48. Pourriez-vous m'expliquer ces ratios ?
Après le décès de mon grand-père, ma grand mère a vendu une propriété de 160 000 euros. Le calcul du notaire a établi que ma soeur et moi recevions (environ) 10 500 euros chacun sur cette vente soit 9/96ème de 112 000 euros (70 % de 160 000). Pourriez-vous m'expliquer la aussi ce ratio de 9/96ème ?
Bien sur, je suis disponible pour fournir les informations s'il en manque.
Merci de votre aide.
Luc
Je sollicite votre aide pour comprendre le calcul fait dans la succession de mon grand-père.
Voici la situation :
Mes grands-parents ont eu 2 enfants, mon père et son frère.
Mon père a eu deux enfants, moi et ma soeur.
Mon père est décédé en 2000. Mon oncle est toujours vivant.
Mon grand-père est décédé l'année dernière, laissant derrière lui ma grand-mère, mon oncle (unique fils survivant et deux petits enfants que sont ma soeur et moi.
Nous venons donc en représentation de mon père décédé pour la succession de mon grand-père.
Ma grand-mère a choisi 1/4 en pleine propriété et 3/4 en usufruit. Usufruit à 30% car elle a plus de 71 ans.
Prenons pour le calcul un actif de 800 000 euros. Lors du calcul des parts, ma soeur et moi apparaissions pour 9/48ème de la moitié de l'actif, mon oncle ayant 18/48. Pourriez-vous m'expliquer ces ratios ?
Après le décès de mon grand-père, ma grand mère a vendu une propriété de 160 000 euros. Le calcul du notaire a établi que ma soeur et moi recevions (environ) 10 500 euros chacun sur cette vente soit 9/96ème de 112 000 euros (70 % de 160 000). Pourriez-vous m'expliquer la aussi ce ratio de 9/96ème ?
Bien sur, je suis disponible pour fournir les informations s'il en manque.
Merci de votre aide.
Luc
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2 réponses
Pourriez-vous m'expliquer la aussi ce ratio de 9/96ème ?
Le bien dépendant de la communauté existant entre les grands-parents étant égal à............................100%
Ce patrimoine de communauté appartient à chaque époux pour moitié, le conjoint survivant détient donc
-sa part de communauté de moitié..............................................................................................................50%
-il a recueilli dans le succession de son époux :
-1/4 en pleine propriété sur 50%...............................................................................................................................................................12.50%
-3/4 en usufruit X 30 %................................................................................................................................11.25%
soit au total..................................................................................................................................................73.75%
Les descendants recueillent ...........................................................................................100-73.75 = 26.25 %
-revenant pour moitié à votre oncle ainsi qu'à vous et votre sœur..............................................13.125%
-il en résulte que votre sœur et vous obtenez 160000 x 13.125 % = 21000 / 2 = 10500 chacun.
je suis disponible pour fournir les informations s'il en manque.
Tout est clair.
Pas d'autres commentaires de ma part.
Le bien dépendant de la communauté existant entre les grands-parents étant égal à............................100%
Ce patrimoine de communauté appartient à chaque époux pour moitié, le conjoint survivant détient donc
-sa part de communauté de moitié..............................................................................................................50%
-il a recueilli dans le succession de son époux :
-1/4 en pleine propriété sur 50%...............................................................................................................................................................12.50%
-3/4 en usufruit X 30 %................................................................................................................................11.25%
soit au total..................................................................................................................................................73.75%
Les descendants recueillent ...........................................................................................100-73.75 = 26.25 %
-revenant pour moitié à votre oncle ainsi qu'à vous et votre sœur..............................................13.125%
-il en résulte que votre sœur et vous obtenez 160000 x 13.125 % = 21000 / 2 = 10500 chacun.
je suis disponible pour fournir les informations s'il en manque.
Tout est clair.
Pas d'autres commentaires de ma part.
dedelatulipe
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Merci Condorcet ! C’est très clair !
Bonjour.
Les fractionnements correspondent à la nue-propriété seule (usufruit exclu).
Les 48èmes
48/48 représentent la succession de votre père, avec répartition :
1/4 en pleine propriété pour votre grand-mère...................... 12/48
Reste : 48 - 12 = 36/48
Votre oncle la moitié de 36/48................................................ 18/48
Vous............................................................. ............................. 9/48
Votre sœur................................................................................. 9/48
Les 96èmes
96/96 représentent le patrimoine de vos 2 grands parents
Votre grand-mère (la moitié)......................................... 48/96
Votre grand-mère (succession grand-père)................. 24/96..72/96
Votre oncle.................................................................................. 18/96
Vous............................................................................................. 9/96
Votre sœur................................................................................... 9/96
Les fractionnements correspondent à la nue-propriété seule (usufruit exclu).
Les 48èmes
48/48 représentent la succession de votre père, avec répartition :
1/4 en pleine propriété pour votre grand-mère...................... 12/48
Reste : 48 - 12 = 36/48
Votre oncle la moitié de 36/48................................................ 18/48
Vous............................................................. ............................. 9/48
Votre sœur................................................................................. 9/48
Les 96èmes
96/96 représentent le patrimoine de vos 2 grands parents
Votre grand-mère (la moitié)......................................... 48/96
Votre grand-mère (succession grand-père)................. 24/96..72/96
Votre oncle.................................................................................. 18/96
Vous............................................................................................. 9/96
Votre sœur................................................................................... 9/96
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