Association culturelle et refus de remboursement d'une adhésion suite à mutation
Florette92000
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Afrikarnak Messages postés 35522 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 28 janvier 2025 - 21 déc. 2018 à 18:27
Afrikarnak Messages postés 35522 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 28 janvier 2025 - 21 déc. 2018 à 18:27
A voir également:
- Association culturelle et refus de remboursement d'une adhésion suite à mutation
- Lettre de demission d'une association - Guide
- Indemnité kilométrique association 2024 - Guide
- Certificat de mutation caf - Guide
- Demande de mutation travail - Guide
- Formulaire cerfa 13972 - dissolution d'une association - Guide
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Afrikarnak
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21 déc. 2018 à 18:27
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Bonjour
La réponse fournie par l'adjoint 'culturisé' n'est sans doute pas la bonne..
Il s'agit d'une sorte de 'forfait' valable UN an.. Un forfait - même pas ou peu utilisé- n'ouvre pas droit au remboursement.
SAUF si le cas est prévu aux CGV..
A+
La réponse fournie par l'adjoint 'culturisé' n'est sans doute pas la bonne..
Il s'agit d'une sorte de 'forfait' valable UN an.. Un forfait - même pas ou peu utilisé- n'ouvre pas droit au remboursement.
SAUF si le cas est prévu aux CGV..
A+