Sujet Précédent Sujet Suivant

Vente

Jo10 - 14 nov. 2018 à 22:34
durock Messages postés 14211 Date d'inscription mardi 1 janvier 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 9 janvier 2024 - 14 nov. 2018 à 22:58
Bonjour, je souhaite vendre mon véhicule qui ne roule plus du à un problème d’injection et un acheteur est intéressé mais je ne sais pas comment faire pour le CT alors ma question est
1er cas : je fais le contrôle technique avec Biensur une contrevisite et donc l’acheteur doit faire les réparations dans les deux mois pour avoir sa carte grise à son nom
2ème cas : je la vend sans CT et la l’acheteur la remet en état et donc à tout son temp pour faire les réparations et ensuite pourra la passer au contrôle de son côté pour avoir la carte grise à son nom

Est-ce possible de faire ça ?

1 réponse

Réponse 1 / 1
hoquei44 Messages postés 16412 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 2 janvier 2025 8 830
14 nov. 2018 à 22:37
Bonjour,

Il est interdit de vendre un véhicule sans CT, donc vous n'avez pas le choix.

CB
1
Jo10
14 nov. 2018 à 22:43
D’accord mais est-ce possible tout de même vendre sans le CT en accord avec l’acheteur et que lui une fois la remise en état faite il la passe au contrôle et à partir de ce moment là fait une demande de carte grise ?
0
durock Messages postés 14211 Date d'inscription mardi 1 janvier 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 9 janvier 2024 1 623
14 nov. 2018 à 22:58
Bonjour

Tout est dans la réponse de hoquei44
"Il est interdit de vendre un véhicule sans CT"
Simple, clair, net.
Il n'est pas question de si ceci ou cela, de oui mais, de je ne sais quoi, ou de tout ce que vous voulez.
"Il est interdit de vendre un véhicule sans CT"

Cdlt
0

Discussions similaires

plafond de vente particulier sans déclarer
Etoile_bleue -
Fredy -

7 réponses
vente ponctuelle de tableaux
cotoon -
lumière -

3 réponses
vente de tabac en ligne
jordan? -
Matthieu-B -

7 réponses
durée moyenne vente d'une maison sous tutelle
liline02 -
Paris -

9 réponses
VENTE EN L'ETAT
scyscy -
scyscy -

6 réponses