Certificat de session égaré

Jayrem217 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 8 novembre 2018 Statut Membre Dernière intervention 8 novembre 2018 - 8 nov. 2018 à 14:27
verywell Messages postés 645 Date d'inscription vendredi 18 août 2017 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2018 - 8 nov. 2018 à 16:54
Bonjour à toutes et tous,

Je vous expose mon problème, vous allez voir c'est cocasse (ironie).

Il y'a 2 ans (le 8 Octobre 2016) je vends mon véhicule (ct ok) à un jeune et son père, tout se passe bien, sauf qu'en partant de chez moi le jeune arrache la moitié de la porte latérale du fourgon (déja ça commence)
A ce moment la j'étais en plein séparation, je travaillé et j'ai donc demandé à ma moitié de s'occuper des papiers de la vente, ça m'évité de prendre une journée pour faire le nécessaire, je préparé en paralelle mon déménagement et je cherché un autre véhicule de remplacement.

La séparation se passe moyennement bien, je déménage, je retrouve un autre appartement et un véhicule et jusqu'au mois dernier, pour moi tout cela était réglé.

Hors je reçois une contravention concernant le véhicule vendu, pour mauvais stationnement à plus de 200kms de chez moi.

Je m'empresse de téléphoner au numéro indiqué sur la contravention, la personne me dit que l'amende à déja était prélevée et que l'infraction à eux lieu à Royan (17).

Ni une ni deux, je me lance à la recherche du certificat de session du dit véhicule afin de prouver ma bonne fois et que le véhicule ne m'appartient plus......après 2 jours à chercher partout, impossible de remettre la main sur le certificat de session, carte grise et autres documents, j'apelle donc mon assurance afin qu'ils retrouvent la photocopie de ce certificat....en vain, puis la préfecture, idem, pour eux, le véhicule est encore miens ............

Je décide donc de retrouver le nouveau proprio via réseau sociaux, je le retrouve et lui demande s'il à bien effectué les démarches concerant ce véhicule, il me répond vulgairement que le véhicule n'a jamais étaits en règle que je pouvais allé me faire .......(j'ai aussitôt fais une capture d'écran de la discussion) et en plus me menace de me casser la .....(oui je sais, c'est vulgaire bref) car les amortisseurs étaient mort, hors, j'ai acheté des amortisseurs neufs à l'époque, pour lui donner mais il n'en a jamais voulu car "va chez un mécano avec tes propres pièces, le type va te rire au nez et voudras jamais les monter" alors que tout le monde était d'accord avec cette solution à l'époque, son père tout du moins.

En résumé, je n'ai aujourd'hui pour preuve que mon certificat de travail du jour de l'infraction et la discussion en screen.............et mon ex ne me répond pas au téléphone.

Que faire ?

Car il m'a clairement dis que maintenant qu'il savait ça, il allait en profiter .
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2 réponses

verywell Messages postés 645 Date d'inscription vendredi 18 août 2017 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2018 336
8 nov. 2018 à 15:44
Bjr Jayrem217

L'idéal serait de le faire convoquer auprès des FDO de son département.
Déposez une plainte auprès de votre commissariat ou gendarmerie la plus proche de votre domicile.
Expliquez que vous avez été menacé par cette personne et qu'il n'a pas changé la carte d’immatriculation et de le faire convoquer dans sa région pour vérification des papiers du véhicule que vous avez vendu.

Si les FDO refusent de prendre votre plainte déposez auprès du Procureur une requête afin que cet acheteur soit auditionné pour non changement de carte d'immatriculation.

En MP pour complément d'information.

Cdt
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Jayrem217 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 8 novembre 2018 Statut Membre Dernière intervention 8 novembre 2018
8 nov. 2018 à 15:50
Merci pour votre réponse, mais je n'ai que son prénom, donc sans nom de famille j'imagine que ça va être compliqué.
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verywell Messages postés 645 Date d'inscription vendredi 18 août 2017 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2018 336
8 nov. 2018 à 16:54
Bjr Jayrem217

A partir du numéro de téléphone les policiers vous donneront le nom et l'adresse de cet acheteur.

Je suis sur un autre cas comme le votre nous avons pu progresser avec l'aide de certaines personnes
Ne laissez pas cette affaire en l'état sinon vous risquez de devoir régler des PV à répétitions
Cdt

MP pour d'autres détails
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