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Frais de douane hors union européenne

Utilisateur anonyme - 9 sept. 2018 à 00:07
contrariness Messages postés 19839 Date d'inscription samedi 10 juillet 2010 Statut Membre Dernière intervention 6 novembre 2024 - 9 sept. 2018 à 16:38
Bonjour, je compte commencer à faire du commerce petit à petit, mais avant de me lancer je vais commandé 10 vêtements de la Turquie pour revendre en France (par internet) d'une valeur inférieure à 50€.

Premièrement je veux essayer en étant particulier pour voir si ça marche, si je commande plusieurs même quantité de marchandises est ce que je risquerait quelques choses auprès de la douane ?

Deuxième question quel seront les taxes si je commande auprès d'un professionnel ou d'un particulier ? Merci d'avance :/

1 réponse

Réponse 1 / 1
contrariness Messages postés 19839 Date d'inscription samedi 10 juillet 2010 Statut Membre Dernière intervention 6 novembre 2024 74
9 sept. 2018 à 15:56
Si vous etes declare pour revendre (autoentrepreneur par ex.) vous n'aurez pas de probleme avec les douanes..

Les taxes seront les memes que vous achetiez a une entreprise ou un particulier etranger.. Dans les 2 cas, il vous faut une facture d'achat qui permettra aux douanes de calculer les taxes : taxes de douanes + la TVA.
Les taxes de douanes sont variables suivant la nature de la marchandises.. Par ex. le cuir ne sera peut-etre pas taxe avec le meme taux que le coton (et ce suivant le pays d'origine).

Si vous passez par un transporteur internationnal, celui-ci dispose generalement d'un service qui dedouane pour votre compte... c'est le plus simple.
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Utilisateur anonyme
9 sept. 2018 à 16:01
Donc si je serai auto entrepreneur je commanderai les vêtements par exemple je paierai la tva de 18% en Turquie et la taxe de la douane je reçois une facture ? Comment que ça se passe ?
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contrariness Messages postés 19839 Date d'inscription samedi 10 juillet 2010 Statut Membre Dernière intervention 6 novembre 2024 74
9 sept. 2018 à 16:38
Je ne connais pas les regles sur la TVA en Turquie, mais les ventes a l'export (vers la France) devraient se faire HT (donc sans les 18% de TVA).. Demandez confirmation a votre vendeur Truc.

Mais il peut y avoir des taxes a l'exportation de la part du pays exportateur. Par ex les USA appliquent une taxe a l'exportation sur certains materiels......

Normalement entre professionnels les achats destines a la vente se font HT.. La facture doit etre jointe au colis et disponible pour le controle par la douane en France.

Par contre a l'arrivee en France vous payez la TVA francaise (20%) + les taxes de douanes
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