Numéro de formule

Equinoxe17 -  
Bonjour
J'aimerais savoir comment avoir le numéro de formule de carte grise d'un véhicule que j'ai vendu car en remplissant le certificat de cession j'ai oublié de le noter. Maintenant je reçois des Pv car sans ce numéro je ne peux pas faire la déclaration de cession merci d'avance.
Cordialement

1 réponse

  1.  gt.55 Contributeur
    Bonjour,

    Vous devez avoir les coordonnées de l'acheteur... demandez-lui !
    Mais le certificat de cession devait être fait au moment de la vente, car l'acquéreur en a besoin pour demander le nouveau CI, et maintenant c'est trop tard...

    Cdt

    0
    1. Equinoxe17 Auteur
      Oui mais ça ne donne rien aucun contact j'aimerais savoir si il y a un autre moyen pour l'avoir
      Cordialement
      0

Discussions similaires

Formule zen LCL supprimée
MamaBri71

29 réponses
Je suis dans une impasse, numero de formule carte grise
frogzed

3 réponses
Nº de division volumétrique ?
Akela2

6 réponses
N° FIP ou N° fiscal ?
titiphila06

5 réponses
Le numero d'allocataire
Maria Fatima Fernandes Costa Neiva

2 réponses