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Numéro de formule

Equinoxe17 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 15 août 2018 Statut Membre Dernière intervention 15 août 2018 - 15 août 2018 à 10:18
Equinoxe17 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 15 août 2018 Statut Membre Dernière intervention 15 août 2018 - 15 août 2018 à 10:25
Bonjour
J'aimerais savoir comment avoir le numéro de formule de carte grise d'un véhicule que j'ai vendu car en remplissant le certificat de cession j'ai oublié de le noter. Maintenant je reçois des Pv car sans ce numéro je ne peux pas faire la déclaration de cession merci d'avance.
Cordialement

1 réponse

Réponse 1 / 1
gt.55 Messages postés 17221 Date d'inscription lundi 9 mai 2016 Statut Contributeur Dernière intervention 15 avril 2022 5 387
Modifié le 15 août 2018 à 10:22
Bonjour,

Vous devez avoir les coordonnées de l'acheteur... demandez-lui !
Mais le certificat de cession devait être fait au moment de la vente, car l'acquéreur en a besoin pour demander le nouveau CI, et maintenant c'est trop tard...

Cdt

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Equinoxe17 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 15 août 2018 Statut Membre Dernière intervention 15 août 2018
15 août 2018 à 10:25
Oui mais ça ne donne rien aucun contact j'aimerais savoir si il y a un autre moyen pour l'avoir
Cordialement
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