Reprise de cheque alors que emetteur est solvable?
JohnDorian
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hoquei44 Messages postés 19235 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
hoquei44 Messages postés 19235 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
j'ai posé a ma banque un cheque provsionné d'une personne que je connais (famille), ma banque me l'a crédité puis 3 jours après débité, me faisant passer dans le négatif, me bloquant ma carte etc...
je connaissais l'existence de cela pour les chèques qui après vérification s'avèraient etre sans provision mais la le probleme est différent puisque le compte emetteur est provisionné...
La banque que j'ai contacté me dit qu'ils m'ont retiré cette somme le temps de vérifier l'approvisionnement ou non du compte de l'emetteur.
Je sais qu'ils ont le droit de verifier le statut de l'emetteur avant de créditer, je sais aussi qu'ils ont le droit de créditer dans premier temps puis de reprendre le cheque si l'emetteur est sans provision mais ont ils le droit de créditer puis 3 jours après débiter avant meme de savoir si l'emetteur est provisionné ou non ? Soit ils considerent que c'est un chèque à risque et attendent pour le créditer, soit non et ne reprennent le chèque que si le chèque s'avère etre sans provision, mais cet entre-deux ne me parait pas logique...
Pour moi la situation est différente mais peut etre pas d'un point de vue légale ?
je n'ai pas trouvé pas d'autre témoignage de ce cas de figure d'ou mon post ici
merci de vos reponses
cordialement
j'ai posé a ma banque un cheque provsionné d'une personne que je connais (famille), ma banque me l'a crédité puis 3 jours après débité, me faisant passer dans le négatif, me bloquant ma carte etc...
je connaissais l'existence de cela pour les chèques qui après vérification s'avèraient etre sans provision mais la le probleme est différent puisque le compte emetteur est provisionné...
La banque que j'ai contacté me dit qu'ils m'ont retiré cette somme le temps de vérifier l'approvisionnement ou non du compte de l'emetteur.
Je sais qu'ils ont le droit de verifier le statut de l'emetteur avant de créditer, je sais aussi qu'ils ont le droit de créditer dans premier temps puis de reprendre le cheque si l'emetteur est sans provision mais ont ils le droit de créditer puis 3 jours après débiter avant meme de savoir si l'emetteur est provisionné ou non ? Soit ils considerent que c'est un chèque à risque et attendent pour le créditer, soit non et ne reprennent le chèque que si le chèque s'avère etre sans provision, mais cet entre-deux ne me parait pas logique...
Pour moi la situation est différente mais peut etre pas d'un point de vue légale ?
je n'ai pas trouvé pas d'autre témoignage de ce cas de figure d'ou mon post ici
merci de vos reponses
cordialement
A voir également:
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- Montant maximum cheque - Guide
- Lettre de désistement chèque - Guide
- Reprise a la casse 2025 - Accueil - Droits et formalités auto
- Remise de cheque ✓ - Forum chèque
1 réponse
Bonjour,
Si on ajoute puis on soustrait, on revient au point initiale. Si vous êtes dans le rouge, c'est pas la faute de la personne qui vous a fait le chèque, mais de vous qui avez fait des dépenses entre temps.
Sinon le virement au 3 millénaires, ça fonctionne à peu près, et vous n'avez pas ce genre de soucis.
CB
ma banque me l'a crédité puis 3 jours après débité, me faisant passer dans le négatif, me bloquant ma carte etc...
Si on ajoute puis on soustrait, on revient au point initiale. Si vous êtes dans le rouge, c'est pas la faute de la personne qui vous a fait le chèque, mais de vous qui avez fait des dépenses entre temps.
Sinon le virement au 3 millénaires, ça fonctionne à peu près, et vous n'avez pas ce genre de soucis.
CB