Vente
Jo
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Bonjour,
J ai accepté une offre d achat par email. Nous avions entamé avec l acquéreur des démarches pour une signature de promesse. Mon notaire m.a alerté sur ne fait que mon bien étant acheter en tva réduite j risquais de payer le différentiel. De ce fait mon notaire par précaution à décider de ne pas signer de promesse et donc d avoir un avis du fisc sur cette tva avant. Réponse du fisc 3 semaines après le début démarches je suis redevable. De ce fait J ai notifié au notaire mon refus de vendre. Cette offre étant d un montant de 225ke ...J ai 200ke de crédit en cours. Tva 28ke + plus value. Je ne peux quand même.pas payer pour vendre mon bien.
Aujourd hui l acquéreur souhaite m.assigne en justice et m obliger à vendre sous le prétexte que j ai accepté son offre par email. Et donc que je suis liee. Elle souhaite également des dommages. Je précise que je n ai rien signé. Ni acceptation d offre ni promesse d achat.
J précise également que des la notification du notaire sur ce fait nouveau elle était parfaitement au courant de la situation.
Dois craindre que mon bien soit quand même vendu ?
Bien à vous
J ai accepté une offre d achat par email. Nous avions entamé avec l acquéreur des démarches pour une signature de promesse. Mon notaire m.a alerté sur ne fait que mon bien étant acheter en tva réduite j risquais de payer le différentiel. De ce fait mon notaire par précaution à décider de ne pas signer de promesse et donc d avoir un avis du fisc sur cette tva avant. Réponse du fisc 3 semaines après le début démarches je suis redevable. De ce fait J ai notifié au notaire mon refus de vendre. Cette offre étant d un montant de 225ke ...J ai 200ke de crédit en cours. Tva 28ke + plus value. Je ne peux quand même.pas payer pour vendre mon bien.
Aujourd hui l acquéreur souhaite m.assigne en justice et m obliger à vendre sous le prétexte que j ai accepté son offre par email. Et donc que je suis liee. Elle souhaite également des dommages. Je précise que je n ai rien signé. Ni acceptation d offre ni promesse d achat.
J précise également que des la notification du notaire sur ce fait nouveau elle était parfaitement au courant de la situation.
Dois craindre que mon bien soit quand même vendu ?
Bien à vous
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