Contester amende bus - usurpation d'identité [Résolu]

MonsieurEncyclope 3 Messages postés lundi 11 juin 2018Date d'inscription 11 juin 2018 Dernière intervention - 11 juin 2018 à 14:34 - Dernière réponse :  Komar
- 11 juin 2018 à 16:19
Bonjour,

J'ai reçu une amende de 70euros pour "absence de titre de transport" et autre motif : "carte Navigo n'appartient pas au contrevenant".

Un ami a oublié sa carte navigo au lycée jeudi dernier et je comptais lui rendre dans la semaine.

Je suis monté dans le bus sans prendre de ticket. Une contrôleuse m'a demandé mon titre de transport et sans réfléchir je lui ai donné la carte Navigo de mon pote en disant "je ne l'ai pas encore validée, j'ai oublié de le faire en montant".

Je lui ai ensuite donné ma carte d'identité quand elle me l'a demandée. J'ai donc dû lui dire que c'est la carte navigo qu'a perdu un ami et que je dois lui redonner, et qu'elle peut vérifier : je ne l'ai jamais utilisée.

Est-ce que vous pensez que c'est possible de demander au dépôt Phébus de retirer le motif "carte Navigo n'appartient pas au contrevenant" sachant que c'est une carte perdue (mon pote peut confirmer) et que je devais lui ramener ? D'autant plus que c'est facile de prouver que je ne l'ai pas utilisée.

Merci d'avance
Afficher la suite 

Votre réponse

5 réponses

Meilleure réponse
3
Merci
Bonjour,

Cela ne sert à rien de prendre les gens pour des buses... :

" je lui ai donné la carte Navigo de mon pote en disant "je ne l'ai pas encore validée, j'ai oublié de le faire en montant". " Vous aviez donc bien l'intention d'utiliser la carte de votre ami, que vous avez donc oublié de valider.

Pas de moyen de contester.

Merci Komar 3

Avec quelques mots c'est encore mieux Ajouter un commentaire

droit-finances a aidé 14170 internautes ce mois-ci

MonsieurEncyclope 3 Messages postés lundi 11 juin 2018Date d'inscription 11 juin 2018 Dernière intervention - 11 juin 2018 à 16:06
Ma question est : sachant que le pass Navigo n'a pas été utilisé, il n'y a pas d'infraction n'est-ce pas ? Et vu que mon ami peut confirmer sans soucis que effectivement il avait perdu sa carte et que ce n'est pas un vol, est-ce qu'il est possible de faire sauter le motif : "le pass Navigo n'appartient pas au contrevenant" ?

Effectivement, c'est prendre un peu les gens pour des buses..
Je ne comptais pas m'en servir, j'ai inventé ce mensonge minable pour m'en sortir (bref j'ai eu tort ça c'est sûr, j'aurais dû assumer n'avoir aucun titre de transport plutôt que de faire l'enfant).
Le problème n'est pas que le pass Navigo n'ai pas été validé. Vous l'avez présenté au contrôleur, et c'est donc cette "erreur" qui vous ai reproché.
En gros, si vous ne l'aviez pas présenté ==> amende pour absence de ticket
Mais vu que vous l'avez présenté ==> usurpation d'identité.
MonsieurEncyclope 3 Messages postés lundi 11 juin 2018Date d'inscription 11 juin 2018 Dernière intervention - 11 juin 2018 à 16:17
Merci ! Ça pique 70euros mais au moins je réfléchirai la prochaine fois
Comme on dit, c'est en forgeant qu'on devient forgeron :)
Commenter la réponse de Komar
Newsletter

Pour mieux gérer vos finances et mieux défendre vos droits, restez informé avec notre lettre gratuite

Recevez notre newsletter

Dossier à la une