Annulation du résulat du vote d'une résolution
Djib
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20 mai 2018 à 17:08
rambouillet41 Messages postés 9261 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 26 mars 2024 - 21 mai 2018 à 19:39
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3 réponses
Bonjour,
Cela voudrait dire qu'une fois le président de séance désigné (élu), ce dernier n'a pas vérifié les mandats, les Noms des présents ou représentés et leurs millièmes inscrits sur la feuille de présence.
Cordialement.
Cela voudrait dire qu'une fois le président de séance désigné (élu), ce dernier n'a pas vérifié les mandats, les Noms des présents ou représentés et leurs millièmes inscrits sur la feuille de présence.
Cordialement.
rambouillet41
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21 mai 2018 à 15:47
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Bonjour,
Qui a vu que le pouvoir n'avait pas signé la feuille de présence ?
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rambouillet41
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21 mai 2018 à 19:39
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Même si le syndic refait une AG, celle qui vient d'avoir lieu doit avoir un PV qui doit vous être notifié si vous avez été opposant à au moins 1 résolution ou défaillant. Rappelez le au syndic par LRAR et au président de séance de l'AG passée.
21 mai 2018 à 11:38
21 mai 2018 à 11:41
Le président doit prendre ses responsabilités, il n'y a pas à convoquer une nouvelle AG.
Cependant si le syndic veut refaire l'AG, il ne devrait pas facturer ses honoraires pour cette nouvelle AG car il est lui aussi responsable en tant que sécrétaire de séance. Vous lui envoyez une RAR dans ce sens et vous verrez sa réaction !
21 mai 2018 à 19:19
Le président peut comptabiliser cette personne "oubliée" dans les votes? Même si celà change le résultat du vote pour une résolution ?
Comment être sur que ce pouvoir a réellement été donnée et oublié lors de la tenue de l'assemblée?
Merci pour votre temps.