Accident de la route

PetiteInfos Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 22 juillet 2015 Statut Membre Dernière intervention 13 avril 2018 - 12 avril 2018 à 19:52
tiffin Messages postés 1051 Date d'inscription mardi 6 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 22 avril 2021 - 13 avril 2018 à 21:06
Accident :




Bonjour,
Je vous contact car voilà le 13 octobre 2016 vers 13h20 j'ai eu un accident de moto, j'étais en tant que passagère, les pompiers mon transporté à l'hôpital Émile Roux ( Le Puy en Velay 43000). (J’ai déménagée dans une autre région). Le conducteur avait perdu le contrôle de sa moto. Après radios et scanner conclusion j'ai eu le fémur facturé donc opération obligatoire. Je possède actuellement un clou et des vices. J'ai eu 2 mois de Réducation car j'avais perdu l'usage d'un muscle donc je ne pouvais pas marché sans cannes. Ensuite j'avais 2 mois d'arrêt avec kiné et médicaments pour les douleurs. Aujourd'hui ça va faire 1 an et 6 mois que j'ai eu l'opération et touts les soirs depuis mon accident j'ai des douleurs à ma jambes, je ne peux pas dormir comme je le souhaite, également quand je suis assise, selon ma position ma jambe me fait encore mal. Je n’est pas retravaillé depuis l’accident. Je dois aller voir un médecin pour savoir ce que je peux ou pas faire (douleur en forçant, montant les escaliers,...) J'ai appris par mon chirurgien que je devrais me re faire opérer après 1 ans demis de mon opération pour pouvoir enlever vices et clou.
L'hors de mon hospitalisation une assistante social et venue me voir et m'a dit que j'avais le droit à des indemnités suite à l'accident. À ce jours je n'est toujours rien. J’ai essayé de contacter l’assurance du conducteur, mais il me demande des informations que je n’est pas ( plaque de la moto, nom de l’assureur). J’ai essayé de contacter le conducteur il me donne des noms qui sont introuvables chez l’assureur et ne se rappelle plus de sa plaque de moto.
Je ne sais pas quoi faire et comment faire . J’ai contacter la brigade des accidents qui c’est occupé du dossier, elle m’as répondu qu’elle ne pouvais plus rien faire, qu’elle n’avais plus le dossier. Donc je me retrouve dans une situation très compliqué car je n’est pas pus travailler à cause des soucis au niveau de ma jambe, je commence à avoir des dettes et j’en passe ...
J'espère trouver des réponses et surtout de l'aide merci d'avance.
Charleine. B.

4 réponses

rosieres1 Messages postés 5090 Date d'inscription samedi 11 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2022 3 142
12 avril 2018 à 21:28
bonjour,
Apparemment le conducteur et propriétaire? de la moto n'était pas assuré....Avez vous porté plainte contre lui?
Je vous suggère également de contacter le service contentieux de votre caisse d'assurance maladie pour savoir si une action a été engagée à son encontre.

Cordialement
PetiteInfos Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 22 juillet 2015 Statut Membre Dernière intervention 13 avril 2018
13 avril 2018 à 13:14
Bonjour, le conducteur était mineur au moment de l’accident, c’etait Un de c’est parent qui devait sûrement l’assurer, mais il ne veux pas me dire le nom de la personne , le jour de l’accident arrivé au urgence j’ai appris qu’il était assuré seulement un conducteur donc pas assuré pour le passager, je n’etait pas au courant avant d’arriver Au urgence. Non je n’est malheureusement pas porter plainte... Je ne savais pas ce que je devais faire ou pas la seule chose que je pensais c’etait de pouvoir re marcher comme avant. C’est tout mon entourage qui me dit que je me suis fait avoir comme personne ..

Je vais faire ça merci d’avoir pris le temps de lire et de m’aider
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rosieres1 Messages postés 5090 Date d'inscription samedi 11 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2022 3 142 > PetiteInfos Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 22 juillet 2015 Statut Membre Dernière intervention 13 avril 2018
13 avril 2018 à 14:25
Prenez contact avec votre caisse d'assurance maladie pour savoir si elle a engagé un recours ou si elle l'envisage
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tiffin Messages postés 1051 Date d'inscription mardi 6 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 22 avril 2021 553
Modifié le 13 avril 2018 à 15:35
Bonjour
J’ai contacter la brigade des accidents qui c’est occupé du dossier, elle m’as répondu qu’elle ne pouvais plus rien faire, qu’elle n’avais plus le dossier
Ce service vous raconte des billevesées,Il y a des archives dans tous les services de police et gendarmerie ( enfin bon !!!) Les S.P. qui ont effectués votre transport ont le Nr de la moto et l'identité du conducteur.
Vous n'avez jamais pris contact ou eté convoqué la brigade accidents.
Depuis 2016 ,la C.P.A.M. ne vous a rien réclamé,étant donné que c'est un acc. de la route .
Si votre motocyliste n'est pas solvable, Prenez rendez-vous avec une https://droit-finances.commentcamarche.com/faq/9070-saisir-une-association-d-aide-aux-victimes-apres-une-infraction

--- Vous montez sur le siege arrière d'une moto ( copain ) et vous ne connaissez pas son nom ?????
Mineur ???? moto de quelle cylindrée ????




Bonjour,

Je suis aussi étonnée que vous montiez sur une moto avec un conducteur mineur que vous ne connaissez pas ! Etiez vous équipée conformément à la réglementation ? dans la négative et si vous étiez majeure, votre responsabilité serait engagée, tout du moins sur l'aggravation des lésions en rapport avec ce défaut d'équipement.

le passager d'une moto est considéré comme un tiers, il est donc couvert obligatoirement par l'assurance minimale obligatoire (dite "assurance aux tiers"). Si c'est le parent qui est propriétaire assuré, le conducteur, sauf clause particulière prévue dans la police d'assurance, doit simplement être titulaire du permis nécessaire pour conduire le véhicule considéré et l'assurance vous couvrira. s'agissant d'un mineur seul le permis A1 est possible pour conduire une 125cc.

si un constat a été fait par la police ou la gendarmerie, le conducteur et vous même avez forcément été identifiés. si la moto et ou le conducteur n'était pas en règle, vous le sauriez.

A défaut de déclaration à l'assurance, si vous souhaitez obtenir une indemnisation, il va vous falloir porter plainte contre le conducteur. La saisine d'un avocat est plus que conseillée.

bonne journée
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PetiteInfos Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 22 juillet 2015 Statut Membre Dernière intervention 13 avril 2018
13 avril 2018 à 19:39
Je connais le nom et prénom du conducteur, je le connaissais. Sauf que ce n’était pas lui qui assurait sa moto (50cc). Sachant qu’il ne porte pas le même nom que sa mère et sont beau père. Oui j’etait équipée casque ect. Il possède sont BSR. Oui le constat a été fait l’hors De l’accident il y avait police samu et pompiers, j’ai été convoqué deux fois pour leurs détailler l’accident. Si il le faut je porterais plainte car il me fait tourné en bourosur depuis plus d’un an. Comment je pourrais voir un avocat sans revenu ?
Merci d’Avance
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rosieres1 Messages postés 5090 Date d'inscription samedi 11 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2022 3 142
13 avril 2018 à 18:20
Le plus simple est peut être de saisir le Fonds de garantie (tout en alertant également la CPAM)
Voir modalités ici: https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2679
PetiteInfos Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 22 juillet 2015 Statut Membre Dernière intervention 13 avril 2018
13 avril 2018 à 19:42
Il note que j’ai 1 an maximum cela fait 1 an edemi
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tiffin Messages postés 1051 Date d'inscription mardi 6 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 22 avril 2021 553
13 avril 2018 à 21:06
Re
Soit la Police n'a pas fait son boulot.Controler si la petite moto était bien assurée.
( l'accident a eu lieu sur la voie publique ou dans ... les champs. Que vous a dit la Police à ce sujet sur l'assurance .
Je pense que lors de votre audition,la Police a du vous demander si vous vouliez déposer plainte ??
Cà risque d'etre un peu tard pour déposer plainte .
Comme vous l'a indiqué * rosière * faites appel au fond de garantie .Mais je pense qu'il faudra passer par la case tribunal.